Acquisition d'engins de damage

SPL du Grésivaudan

Contrat "composite" : marché ordinaire et accord-cadre à bon de commande

Date limite

Deadline 2026-08-31

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-30 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins de damage
Brève description:
Contrat "composite" : marché ordinaire et accord-cadre à bon de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules de service hivernal 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-76831
Produits/services supplémentaires: Machines diverses à usage spécifique 📦
Adresse postale: 30 Allée des terrasses
Code postal: 38190
Ville: Les Adrets
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-20 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-31 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les Adrets
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise
Forme juridique soumissionnaire
Date d'ouverture: 2026-08-31 12:30:00 📅
Lieu: Les Adrets
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: cf Rc
Dépôts et garanties exigés: cf Rc
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL du Grésivaudan
Numéro d'enregistrement national: 5624
Adresse postale: 390 Rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GARDET Claude
Courrier électronique: direction-generale@spldg.com 📧
Téléphone: 0476087373 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76831 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76831 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 03C10040-FF81-6532-86C80660A96F20DA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-536950 (2026-07-30)