acquisition d'articles de réparations et d'aménagements des ateliers véhicules et matériels opérationnels. Prestations réparties en 2 lots. Accord cadre multi attributaire pour le lot 1 (attribué à 2 opérateurs économiques maximum). Accord cadre mono attributaire pour le lot 2. Durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les variantes ne sont pas autorisées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'articles de réparations et d'aménagements des ateliers véhicules et matériels opérationnels
SDIS44 -Fournitures industrielles”
Produits/services: Pièces pour autres véhicules📦
Brève description:
“acquisition d'articles de réparations et d'aménagements des ateliers véhicules et matériels opérationnels. Prestations réparties en 2 lots. Accord cadre...”
Brève description
acquisition d'articles de réparations et d'aménagements des ateliers véhicules et matériels opérationnels. Prestations réparties en 2 lots. Accord cadre multi attributaire pour le lot 1 (attribué à 2 opérateurs économiques maximum). Accord cadre mono attributaire pour le lot 2. Durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les variantes ne sont pas autorisées
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour autres véhicules📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“fournitures industrielles, consommables, pièces détachées et équipement pour les aménagements spécifiques . Minimum/An : 35 000 euro(s) HT - maximum/An : 85...”
Description du marché
fournitures industrielles, consommables, pièces détachées et équipement pour les aménagements spécifiques . Minimum/An : 35 000 euro(s) HT - maximum/An : 85 000 euro(s)ht
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accessoires et consommables pour machines-outils destinées à la découpe et l'usinage des métaux. Minimum/An : 3 000 euro(s) HT - maximum/An : 10 000 euro(s)ht”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché public” Informations complémentaires
“conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres,uniquement par voie dématérialisée :...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette B.P. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette B.P. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 077-230757 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-10-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description: pour chacun des lots il s'agit d'un accord cadre mono attributaire
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“une précédente consultation relative aux lots 1 et 2 a été lancée en procédure d'appel d'offres ouvert. Le pouvoir adjudicateur a déclaré cette consultation...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
une précédente consultation relative aux lots 1 et 2 a été lancée en procédure d'appel d'offres ouvert. Le pouvoir adjudicateur a déclaré cette consultation sans suite pour cause d'infructuosité car, pour chacun des lots, il n'a été déposé que des offres irrégulières au sens de l'article L2152-2. Conformément à l'article R2124-3-6 une nouvelle consultation relative aux lot 1 et 2 est relancée en procédure avec négociation sans publicité, en ne faisant participer à la procédure les seuls soumissionnaires ayant présenté des offres conformes aux exigences de l'appel d'offres ouvert
Afficher plus Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-230757
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fournitures industrielles, consommables, pièces détachées et équipement pour les aménagements spécifiques”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ouest injection
Adresse postale: 10 rue du danemark
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: http://www.ouest-injection.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accessoires et consommables pour machines-outils destinées à la découpe et l'usinage des métaux” Nom et adresse du contractant
Nom: sas vaco
Adresse postale: 3 allee des haras
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Région: Loire🏙️
URL: http://www.vaco-france.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2023/S 201-632173 (2023-10-13)