achats de livres, Cd, Dvd et revues pour les médiathèques et le service commun de documentation de la Capi - accord-Cadre à bons de commande 2024-2027
communaute d agl porte de l isere
accord-Cadre à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bd Fugue Cafe
- • Colaco
- • Decitre
- • EBSCO information services SAS
- • GAM
- • godinneau*Jakubec/Celine/
- • Librairie Lucioles
- • SOC France Publications
- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-27 | Avis de marché |
| 2023-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2023m30
Brève description: accord-Cadre à bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl porte de l isere
Adresse postale: service Achats Marchés Publics, 17 avenue du Bourg
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Contact
Adresse Internet: http://www.capi-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474272800 📞
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.capi-agglo.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391992
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 482 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres adultes. Fictions et documentaires
Numéro du lot: 01
Brève description: livres adultes, Fictions et documentaires
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du marché
Intitulé du lot: livres et livres Cd jeunesse fictions et documentaires
Numéro du lot: 02
Brève description: livres et livres Cd jeunesse fictions et documentaires
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)
Numéro du lot: 03
Brève description: présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: présentation à la Médiathèque de livres en langues étrangères
Numéro du lot: 04
Brève description: présentation à la Médiathèque de livres en langues étrangères
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bandes dessinées et manga
Numéro du lot: 05
Brève description: bandes dessinées et manga
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Numéro du lot: 06
Brève description: ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat de Cd
Numéro du lot: 07
Brève description: achat de Cd
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat de Dvd
Numéro du lot: 08
Brève description: achat de Dvd
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: revues pour les médiathèques
Numéro du lot: 09
Brève description: revues pour les médiathèques
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Intitulé du lot: revues pour le service commun de documentation
Numéro du lot: 10
Brève description: revues pour le service commun de documentation
Valeur estimée hors TVA: 472 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Capi 38080 - l'Isle d'abeau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380060400346
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr 🌏
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 124-391992 (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2023m30
Brève description: accord-Cadre à bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl porte de l isere
Adresse postale: service Achats Marchés Publics, 17 avenue du Bourg
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Contact
Adresse Internet: http://www.capi-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474272800 📞
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.capi-agglo.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391992
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.capi-agglo.fr -Le DCE est téléchargeable à l'adresse : http://capi-agglo.fr ou http://www.marches-publics.info. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 482 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres adultes. Fictions et documentaires
Numéro du lot: 01
Brève description: livres adultes, Fictions et documentaires
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du marché
Intitulé du lot: livres et livres Cd jeunesse fictions et documentaires
Numéro du lot: 02
Brève description: livres et livres Cd jeunesse fictions et documentaires
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)
Numéro du lot: 03
Brève description: présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: présentation à la Médiathèque de livres en langues étrangères
Numéro du lot: 04
Brève description: présentation à la Médiathèque de livres en langues étrangères
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bandes dessinées et manga
Numéro du lot: 05
Brève description: bandes dessinées et manga
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Numéro du lot: 06
Brève description: ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat de Cd
Numéro du lot: 07
Brève description: achat de Cd
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat de Dvd
Numéro du lot: 08
Brève description: achat de Dvd
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: revues pour les médiathèques
Numéro du lot: 09
Brève description: revues pour les médiathèques
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Intitulé du lot: revues pour le service commun de documentation
Numéro du lot: 10
Brève description: revues pour le service commun de documentation
Valeur estimée hors TVA: 472 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Capi 38080 - l'Isle d'abeau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique. En cas d'utilisation du formulaire Dc1, le candidat cochera la rubrique F1 afin d'attester cette déclaration
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les crédits sont inscrits sur le budget principal 2024 et programmés sur les suivants de la Capi sur fonds propres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380060400346
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr 🌏
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
cet accord cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et pourra, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative
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Avis d'attribution de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 474 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735190
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-391992
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Capi 38080 L'Isle d'abeau
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: librairie Lucioles
Adresse postale: 13 Place Du Palais
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Nom: godinneau*Jakubec/Celine/
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Nom: bd Fugue Cafe
Adresse postale: 2 Rue Bayard
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Valeur totale du marché: 252 000 EUR 💰
28 000 EUR 💰
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: colaco
Adresse postale: 9 Che Des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: soc France Publications
Adresse postale: 40 Rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Nom: ebsco Information Services Sas
Adresse postale: 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
7
2
3
Source: OJS 2023/S 234-735190 (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 474 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735190
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-391992
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution.Pour le lot 03, aucune offre n'a été reçue dans les délais prescrits
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Capi 38080 L'Isle d'abeau
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: librairie Lucioles
Adresse postale: 13 Place Du Palais
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Nom: godinneau*Jakubec/Celine/
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Nom: bd Fugue Cafe
Adresse postale: 2 Rue Bayard
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Valeur totale du marché: 252 000 EUR 💰
28 000 EUR 💰
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: colaco
Adresse postale: 9 Che Des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: soc France Publications
Adresse postale: 40 Rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Nom: ebsco Information Services Sas
Adresse postale: 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
7
2
3
Source: OJS 2023/S 234-735190 (2023-11-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)