Avis de marché (2023-06-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communaute d agl porte de l isere
Numéro d'enregistrement national: 24380060400346
Adresse postale: service Achats Marchés Publics, 17 avenue du Bourg
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Code postal: 38081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474272800📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.capi-agglo.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr🌏
URL de participation: https://www.capi-agglo.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achats de livres, Cd, Dvd et revues pour les médiathèques et le service commun de documentation de la Capi - accord-Cadre à bons de commande 2024-2027
2023m30”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description: accord-Cadre à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 482 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes. Fictions et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Capi 38080 - l'Isle d'abeau
Description du marché: livres adultes, Fictions et documentaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres et livres Cd jeunesse fictions et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: livres et livres Cd jeunesse fictions et documentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: présentation à la Médiathèque de livres en langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: présentation à la Médiathèque de livres en langues étrangères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées et manga
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: bandes dessinées et manga
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 252 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de Cd
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: achat de Cd
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de Dvd
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: achat de Dvd
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revues pour les médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Description du marché: revues pour les médiathèques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revues pour le service commun de documentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: revues pour le service commun de documentation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 472 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique. En cas d'utilisation du formulaire Dc1, le candidat cochera la rubrique F1 afin d'attester cette déclaration
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les crédits sont inscrits sur le budget principal 2024 et programmés sur les suivants de la Capi sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“cet accord cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
cet accord cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.capi-agglo.fr -Le DCE est téléchargeable à l'adresse : http://capi-agglo.fr ou http://www.marches-publics.info. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et pourra, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative
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Source: OJS 2023/S 124-391992 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 474 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Capi 38080 L'Isle d'abeau
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-391992
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m30l01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: livres adultes. Fictions et documentaires
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023m30l02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: livres et livres Cd jeunesse fictions et documentaires
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Lucioles
Adresse postale: 13 Place Du Palais
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2023m30l04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: présentation à la Médiathèque de livres en langues étrangères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: godinneau*Jakubec/Celine/
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023m30l05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: bandes dessinées et manga
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: bd Fugue Cafe
Adresse postale: 2 Rue Bayard
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 252 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023m30l06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023m30l07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: achat de Cd
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023m30l08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: achat de Dvd
Nom et adresse du contractant
Nom: colaco
Adresse postale: 9 Che Des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023m30l09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: revues pour les médiathèques
Nom et adresse du contractant
Nom: soc France Publications
Adresse postale: 40 Rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023m30l10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: revues pour le service commun de documentation
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco Information Services Sas
Adresse postale: 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 472 000 💰
“il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel...”
il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution.Pour le lot 03, aucune offre n'a été reçue dans les délais prescrits
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Source: OJS 2023/S 234-735190 (2023-11-30)