Objet Champ d'application du marché
Titre: achat ou location de logiciels et prestations associées
2024-12
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information📦
Brève description: achat ou location de logiciels et prestations associées
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Produits/services supplémentaires: Maintenance de logiciels de technologies de l'information📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en audit informatique et services de conseil en matériel informatique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: manufacture des tabacs - 69008 Lyon
Description du marché: achat ou location de logiciels et prestations associées
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord cadre conclu pour une période initiale de 2 ans ferme. Reconductible, par période annuelle, dans la limite de 2 reconductions” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“l'Acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant pendant la durée de validité du marché”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dans les locaux de l'acheteur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord cadre pourra être renouvelé à l'issue de la durée initiale ou à la fin de celui-ci (au bout des 4 années d'exécution)” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé en langue française.Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.Accord cadre mono attributaire à...”
le présent avis est rédigé en langue française.Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum mais maximum fixé à 4 000 000euro(s) HT (pour la durée totale de l'accord cadre).L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ferme et reconductible 2 fois par période annuelle.Base juridique : appel d'offres ouvert (art. R2124-2 et R2161-2 à 5 du code de la commande publique)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 242-760249 (2023-12-12)