ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES

RESAH

ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Date limite

Deadline 2026-10-05

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-05 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat, location-maintenance, gestion de parc de materiels d'instrumentation chirurgicale, de moteurs chirurgicaux et prestations associees
Numéro de référence: 2026-R013-000-000
Brève description:
ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 27 500 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-001-000
Titre: Lot 1 : Gestion et optimisation des volumes et des coûts d’un parc d’instrumentation avec location de boîtes d’instrumentation
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 1 : Gestion et optimisation des volumes et des coûts d’un parc d’instrumentation avec location de boîtes d’instrumentation
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2030-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère de qualité (nom): Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-002-000
Titre: Lot 2 : Gestion et optimisation de parc d'instrumentation avec échange d'instruments
Description du marché:
Lot 2 : Gestion et optimisation de parc d’instrumentation avec échange d’instruments
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-003-000
Titre: Lot 3 : Fourniture et maintenance d’instrumentation générale
Description du marché: Lot 3 : Fourniture et maintenance d’instrumentation générale
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-004-000
Titre: Lot 4 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de neurochirurgie
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de neurochirurgie
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-005-000
Titre: Lot 5 : Fourniture et maintenance d’instrumentation ORL
Description du marché: Lot 5 : Fourniture et maintenance d'instrumentation ORL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-006-000
Titre: Lot 6 : Fourniture et maintenance d’instrumentation d’ophtalmologie
Description du marché: Lot 6 : Fourniture et maintenance d’instrumentation d’ophtalmologie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-007-000
Titre: Lot 7 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire
Description du marché:
Lot 7 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-008-000
Titre: Lot 8 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie orthopédique
Description du marché: Lot 8 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie orthopédique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-009-000
Titre: Lot 9 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique
Description du marché:
Lot 9 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-010-000
Titre: Lot 10 : Fourniture et maintenance d’instrumentation du rachis endoscopique
Description du marché: Lot 10 : Fourniture et maintenance d’instrumentation du rachis endoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-011-000
Titre: Lot 11 : Fourniture et maintenance d’accessoires de neurochirurgie
Description du marché: Lot 11 : Fourniture et maintenance d’accessoires de neurochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-012-000
Titre: Lot 12 : Fourniture et maintenance de casque chirurgical de protection
Description du marché: Lot 12 : Fourniture et maintenance de casque chirurgical de protection
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-013-000
Titre: Lot 13 : Fourniture et maintenance de moteur pour l’orthopédie et la traumatologie
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 13 : Fourniture et maintenance de moteur pour l'orthopédie et la traumatologie
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-014-000
Titre: Lot 14 : Fourniture et maintenance de moteur pour la neurochirurgie
Description du marché: Lot 14 : Fourniture et maintenance de moteur pour la neurochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-015-000
Titre: Lot 15 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie des extrémités
Description du marché: Lot 15 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie des extrémités
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-016-000
Titre: Lot 16 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie cardio-thoracique
Description du marché: Lot 16 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie cardio-thoracique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-017-000
Titre: Lot 17 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie ORL
Description du marché: Lot 17 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie ORL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-018-000
Titre: Lot 18 : Fourniture et maintenance de moteur piezzo pour chirurgie rhinoplastie pour voie fermée
Description du marché:
Lot 18 : Fourniture et maintenance de moteur piezzo pour chirurgie rhinoplastie pour voie fermée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-019-000
Titre: Lot 19 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie en arthroscopie
Description du marché: Lot 19 : Fourniture et maintenance de moteur pour la chirurgie en arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-020-000
Titre: Lot 20 : Fourniture et maintenance de duo moteur trauma-ligamentaire
Description du marché: Lot 20 : Fourniture et maintenance de duo moteur trauma-ligamentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-021-000
Titre: Lot 21 : Gamme de moteurs complète en achat avec maintenance
Description du marché: Lot 21 : Gamme de moteurs complète en achat avec maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2026-R013-022-000
Titre: Lot 22 : Gamme de moteurs complète en location
Description du marché: Lot 22 : Gamme de moteurs complète en location
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 5 de plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000033
Adresse postale: 9 rue Brahms 75012 PARIS
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achat biomedical
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
Téléphone: 01 55 78 54 54 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est d'une part (lots 11 à 22) conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code. L'accord-cadre est d'autre part (lots 1 à 10) conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). RESTRICTION DE L'ACCES DES CANDIDATS ET DES DISPOSITIFS MEDICAUX ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE AU TITRE DU REGLEMENT (UE) n° 2022/1031 IMPI La présente consultation entre dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197, dès lors que : le montant estimé de la précedente procédure, tous lots confondus, est supérieur à 5 000 000 Euros HT ; chacun des lots portent sur des dispositifs médicaux relevant au moins d'un code CPV compris entre 33100000-1 et 33199000-1. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (ci-après « RPC ») seront écartées, sauf si, conformément à l'article 9 du Règlement IMPI précité, seules des offres d'opérateurs de la RPC ont été déposées dans les délais et sont recevables (c'est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique) ou s'il a été décidé de ne pas appliquer la mesure relevant de l'IMPI pour des raisons impérieuses de santé publique. Il est précisé qu'au sens du présent article, les opérateurs économiques dont la nationalité est celle de la Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, ou des Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu, ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC du fait qu'ils sont signataires de l'Accord sur les marchés publics. En cas de groupement momentané d'entreprises (GME), la présence d'un seul membre ayant la nationalité de la RPC emporte l'attribution de cette nationalité à l'ensemble du groupement. Toutefois, l'exclusion ne s'appliquera pas s'il est possible de démontrer que : le membre du groupement de nationalité de la RPC n'intervient que pour une part imitée des prestations du marché (à savoir moins de 15% de la valeur de l'offre de prestations) ; la présence de ce membre n'est pas nécessaire au groupement pour satisfaire à au moins l'un des critères de sélection. A défaut et en application de l'article L.2141-13 du Code, le GME concerné devra, sur demande expresse du Resah, remplacer le ou les membres ayant la nationalité de la RPC, sans que cette substitution ait pour effet de modifier l'offre initialement déposée par ledit GME. Rappel de la Nomenclature communautaire Les classifications principales et complémentaires conformes au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) sont les suivants : Codes Intitulés 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels 33100000 Équipements médicaux 33162000-3 Appareils et instruments pour bloc opératoire 33162200-5 Instruments pour bloc opératoire 33169000-2 Instruments de chirurgie 33169400-6 Conteneurs à usage chirurgical 33169500-7 Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux 50421000-2 Services de réparation et d'entretien de matériel médical 66000000-0 Services financiers et d'assurance. Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). La date et la durée de réception des offres correspondent au 05/10/2026 à 12h00 heure de Paris-France
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du ta de paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 151-549800 (2026-08-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Appareils et instruments pour bloc opératoire Instruments pour bloc opératoire Instruments de chirurgie Conteneurs à usage chirurgical Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien...