Achat et maintenance de véhicules légers et utilitaires

Syndicat Martiniquais de Traitement et de Valorisation des Déchets

Afin d'optimiser le processus d'achat des véhicules légers et utilitaires, le SMTVD opte pour la mise en place d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD). Par ce processus , le SMTVD compte solliciter les entreprises qu'il aura agréées pour l'achat et la maintenance de véhicules légers et utilitaires pendant 2 ans .Cette sollicitation donnera lieu à la conclusion de « marchés spécifiques »

Date limite

Deadline 2026-10-10

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-13 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et maintenance de véhicules légers et utilitaires
Numéro de référence: 2024-VEH-001
Brève description:
Afin d'optimiser le processus d'achat des véhicules légers et utilitaires, le SMTVD opte pour la mise en place d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD). Par ce processus , le SMTVD compte solliciter les entreprises qu'il aura agréées pour l'achat et la maintenance de véhicules légers et utilitaires pendant 2 ans .Cette sollicitation donnera lieu à la conclusion de « marchés spécifiques »
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Achat et maintenance de véhicules de tourisme de type citadine et SUV compact moteur hybride Quantité estimée : 5 citadines et 1 SUV
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat et maintenance de véhicules de tourisme de type citadine et SUV compact moteur hybride Quantité estimée : 5 citadines et 1 SUV
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type fourgon, fourgonnette 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 fourgon et 2 fourgonnettes
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type fourgon, fourgonnette 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 fourgon et 2 fourgonnettes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type benne 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 benne 3 places et 1 benne 6 places
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type benne 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 benne 3 places et 1 benne 6 places
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Achat et maintenance de véhicules 4x4 de type pick-up Quantité estimée : 2
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Achat et maintenance de véhicules 4x4 de type pick-up Quantité estimée : 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-10 01:07:24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-10-11 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: renvoi au rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: renvoi au rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Martiniquais de Traitement et de Valorisation des Déchets
Numéro d'enregistrement national: 79326
Adresse postale: Route de la Pointe Jean-Claude
Code postal: 97231
Commune postale: Le Robert
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BIROTA Belfort
Courrier électronique: contact@smtvd.fr 📧
Téléphone: 0596655334 📞
URL: http://www.smtvd.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527569 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527569 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date limite de réception des candidatures le 13/10/2026 à 12h (heure locale)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Numéro d'enregistrement national: 39898891-FCFD-D4A5-75BD402116C04A1E
Adresse postale: 12 Rue des Citronniers
Plateau Fofo , Cs 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: 0596716667 📞
Fax: 0596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-556135 (2024-09-13)