achat et livraison de fournitures scolaires, de loisirs créatifs et de manuels scolaires

Commune de Francheville

la présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires, de loisirs créatifs, de manuels scolaires et de livres divers

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-12 Avis de marché
2023-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Francheville
Numéro d'enregistrement national: 21690089400017
Adresse postale: 1 Rue du Robert
Commune postale: Francheville
Code postal: 69340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478590266 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-francheville69.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: https://www.mairie-francheville69.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://grandlyon.marches-publics.info/francheville 🌏
Communication
URL des documents: https://grandlyon.marches-publics.info/francheville 🌏
URL de participation: https://grandlyon.marches-publics.info/francheville 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures scolaires, de loisirs créatifs et de manuels scolaires 23a014”
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires, de loisirs créatifs, de manuels scolaires et de livres divers”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires et loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 69340 - francheville
Description du marché: fournitures scolaires et loisirs créatifs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: les lots 1 et 2 comportent des reconductions

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: manuels scolaires et librairie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Description du marché: manuels scolaires et librairie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16 12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-08-14 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 075-227159 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 69340 Francheville
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-227159

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23a014 - Lot 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures scolaires et loisirs créatifs
Date de conclusion du contrat: 2023-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: develay
Adresse postale: 1012 Rue Nationale
Commune postale: Villefranche-sur-Saone
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 23a014 - Lot 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: manuels scolaires et librairie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2023/S 132-421847 (2023-07-07)