Achat et fourniture d'horticoles
Commune de Saint-Maurice
Le présent marché a pour objet l'achat et la fourniture de produits horticoles destinés aux besoins de la collectivité. Il est décomposé en cinq lots distincts : Lot n°1 : Fourniture et livraison de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes, ainsi que le fleurissement de jardinières suspendues ; Lot n°2 : Fourniture et livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers ; Lot n°3 : Acquisition de fournitures horticoles diverses ; Lot n°4 : Fourniture et livraison de bulbes et oignons ; Lot n°5 : Fourniture et livraison de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, assorti de montants minimum et maximum annuels définis comme suit : * Lot n°1 : minimum 2 000 HT / maximum 30 000 HT, soit 120 000 HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°2 : minimum 2 000 HT / maximum 30 000 HT, soit 120 000 HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°3 : minimum 1 000 HT / maximum 10 000 HT, soit 40 000 HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°4 : minimum 1 000 HT / maximum 4 000 HT, soit 16 000 HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°5 : minimum 5 000 HT / maximum 40 000 HT, soit 160 000 HT maximum sur la durée totale. Le montant maximum global de l'ensemble des lots est fixé à 456 000 HT. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans.
Date limiteDeadline 2026-06-08
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et fourniture d'horticoles
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur estimée hors TVA: 456 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: La fourniture et la livraison d'annuelles, de bisannuelles, de chrysanthèmes et fleurissement de jardinières suspendues
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: La fourniture et la livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de fournitures horticoles diverses (gazon, placage, paillage...)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition de fournitures horticoles diverses (gazon, placage, paillage...)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: La fourniture de bulbes et oignons
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: La fourniture de bulbes et oignons
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: La fourniture et livraison de fournitures de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10000
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Maurice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 55 rue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94415
Commune postale: Saint-maurice cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-saint-maurice.fr 📧
Téléphone: 0145188014 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6HllMxlv87 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6HllMxlv87 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_6HllMxlv87 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-309748 (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et fourniture d'horticoles
Numéro de référence:
01052026
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat et la fourniture de produits horticoles destinés aux besoins de la collectivité. Il est décomposé en cinq lots distincts :
Lot n°1 : Fourniture et livraison de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes, ainsi que le fleurissement de jardinières suspendues ;
Lot n°2 : Fourniture et livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers ;
Lot n°3 : Acquisition de fournitures horticoles diverses ;
Lot n°4 : Fourniture et livraison de bulbes et oignons ;
Lot n°5 : Fourniture et livraison de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, assorti de montants minimum et maximum annuels définis comme suit :
* Lot n°1 : minimum 2 000 HT / maximum 30 000 HT, soit 120 000 HT maximum sur 4 ans ;
* Lot n°2 : minimum 2 000 HT / maximum 30 000 HT, soit 120 000 HT maximum sur 4 ans ;
* Lot n°3 : minimum 1 000 HT / maximum 10 000 HT, soit 40 000 HT maximum sur 4 ans ;
* Lot n°4 : minimum 1 000 HT / maximum 4 000 HT, soit 16 000 HT maximum sur 4 ans ;
* Lot n°5 : minimum 5 000 HT / maximum 40 000 HT, soit 160 000 HT maximum sur la durée totale.
Le montant maximum global de l'ensemble des lots est fixé à 456 000 HT.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans.
Afficher plus
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur estimée hors TVA: 456 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: La fourniture et la livraison d'annuelles, de bisannuelles, de chrysanthèmes et fleurissement de jardinières suspendues
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
La fourniture et la livraison d'annuelles, de bisannuelles, de chrysanthèmes et fleurissement de jardinières suspendues
Produits/services: Produits horticoles
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: La fourniture et la livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
La fourniture et la livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Acquisition de fournitures horticoles diverses (gazon, placage, paillage...)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition de fournitures horticoles diverses (gazon, placage, paillage...)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: La fourniture de bulbes et oignons
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: La fourniture de bulbes et oignons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: La fourniture et livraison de fournitures de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
La fourniture et livraison de fournitures de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La présente procédure est relancée à la suite d’une déclaration sans suite, prononcée conformément aux dispositions des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du Code de la commande publique.
Cette décision était motivée par un motif d’intérêt général lié à la redéfinition des besoins de la collectivité. Il est en effet apparu nécessaire de réexaminer et d’actualiser le cahier des charges afin d’en assurer la parfaite adéquation avec les besoins réels de la Ville.
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10000
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Maurice
Numéro d'enregistrement national:
21940069400010
Adresse postale: 55 rue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94415
Commune postale: Saint-maurice cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-saint-maurice.fr 📧
Téléphone: 0145188014 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6HllMxlv87 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6HllMxlv87 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_6HllMxlv87 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-309748 (2026-05-05)
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