achat dispositif suivi multi-utilisateurs pour environnement projection stéréoscopique et dispositif capture dynamique mouvements pour la FRSCV de l'université de Lille feder enhance
Université de Lille
acquisition d'un dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique et d'un dispositif de capture dynamique de mouvements pour la Fédération de Recherche Science et Culture du Visuel de l'université de Lille dans le cadre du feder enhance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-08 | Avis de marché |
| 2024-11-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Capteurs biométriques
Numéro de référence: 2023R65
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Capteurs biométriques 📦
Code CPV supplémentaire: Capteurs biométriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: universite de lille
Adresse postale: 42, rue Paul Duez
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: dcp-recherche@univ-lille.fr 📧
Téléphone: +33 62269520 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377909&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377909&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551616
Numéro JO-S: 176
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le contrat s'inscrit dans le cadre du feder enhance
Intitulé du lot: dispositif de capture dynamique de mouvements
Numéro du lot: 2
Brève description: dispositif de capture dynamique de mouvements
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaires Dc1, Dc2 et Annexe Dc2
Situation économique et financière: formulaires Dc1, Dc2 et Annexe Dc2
Capacité technique et professionnelle: formulaires Dc1, Dc2 et Annexe Dc2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: université de Lille, DCP Pôle Recherche, rue du Barreau BP 60149 59653 Villeneuve d'ascq Cedex
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002975400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement Supérieur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377909&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377909&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: dreets Hauts de France
Adresse postale: 70 rue Saint-Sauveur BP 456
Code postal: 59021
Téléphone: +33 320964860 📞
Adresse Internet: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 176-551616 (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Capteurs biométriques
Numéro de référence: 2023R65
Brève description:
acquisition d'un dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique et d'un dispositif de capture dynamique de mouvements pour la Fédération de Recherche Science et Culture du Visuel de l'université de Lille dans le cadre du feder enhance
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Capteurs biométriques 📦
Code CPV supplémentaire: Capteurs biométriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: universite de lille
Adresse postale: 42, rue Paul Duez
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: dcp-recherche@univ-lille.fr 📧
Téléphone: +33 62269520 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377909&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377909&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551616
Numéro JO-S: 176
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique
Numéro du lot: 1
Brève description:
dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique
Durée de l'accord: 12 mois Description des options:
pour le lot no1 uniquement, le marché comprend des Prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse). Le détail de ces PSE est indiqué dans l'annexe 1 à l'attri1 pour le lot no1. Les candidats doivent donc obligatoirement indiquer le coût de ces options au sein de l'annexe 1 à l'attri1 pour le lot no1, sous peine de voir leur offre jugée irrégulière et donc être rejetée.Pour le lot no1 uniquement, le pouvoir adjudicateur fera connaître sa décision de retenir ou non ces prestations supplémentaires au moment de la notification
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Intitulé du lot: dispositif de capture dynamique de mouvements
Numéro du lot: 2
Brève description: dispositif de capture dynamique de mouvements
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
université de Lille Fédération de Recherche Science et Culture du Visuel Bâtiment Imaginarium 1er étage 99a Boulevard Descat 59200 TOURCOING
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaires Dc1, Dc2 et Annexe Dc2
Situation économique et financière: formulaires Dc1, Dc2 et Annexe Dc2
Capacité technique et professionnelle: formulaires Dc1, Dc2 et Annexe Dc2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: université de Lille, DCP Pôle Recherche, rue du Barreau BP 60149 59653 Villeneuve d'ascq Cedex
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002975400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement Supérieur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377909&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377909&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée.Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution.En cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de lapublication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué
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Nom: dreets Hauts de France
Adresse postale: 70 rue Saint-Sauveur BP 456
Code postal: 59021
Téléphone: +33 320964860 📞
Adresse Internet: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 176-551616 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2024-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique et d'un dispositif de capture dynamique de mouvements pour la Fédération de Recherche Science et Culture du Visuel de l'Université de Lille dans le cadre du FEDER ENHANCE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Capteurs biométriques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 146 319 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: CPER ENHANCE
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique
Description du marché:
Code postal: 59200
Ville: Tourcoing
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): CRITERE : TECHNIQUE : Qualité et spécificité des équipements selon le mémoire technique : 45 points
CRITERE : Périmètre et durée de garantie légale, extension de garantie (si retenue), prestation d'installation et configuration, qualité du SAV : 15 points
CRITERE : Délais de livraison, installation, mise en ordre de marche et formation (détails) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Dispositif de capture dynamique de mouvements
Description du marché: Lot n°2 : Dispositif de capture dynamique de mouvements
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-30 📅
Titre: Acquisition d'un dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique et d'un dispositif de capture dynamique de mouvements pour la Fédération de Recherche Science et Culture du Visuel de l'Université de Lille dans le cadre du FEDER ENHANCE Lot n°1 : Dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: The goosebumps factory
Nom et adresse du contractant
Nom: The goosebumps factory
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Nelson Mandelaplein 2 8500 Kortrijk
Code postal: 8500
Commune postale: Kortrijk
Région: Arr. Kortrijk 🏙️
Pays: Belgique 🇧🇪
Courrier électronique: augustin.grillet@tgbsf.com 📧
Téléphone: 0630801859 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: 42 RUE PAUL DUEZ
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: dcp-recherche@univ-lille.fr 📧
Téléphone: 0320416044 📞
URL: https://www.univ-lille.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 551616-2023
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets hauts de france
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur BP 4567
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: dreets-hdf.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0320136200 📞
URL: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 231-724401 (2024-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique et d'un dispositif de capture dynamique de mouvements pour la Fédération de Recherche Science et Culture du Visuel de l'Université de Lille dans le cadre du FEDER ENHANCE
Numéro de référence:
2023R65
Brève description:
Acquisition d'un dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique et d'un dispositif de capture dynamique de mouvements pour la Fédération de Recherche Science et Culture du Visuel de l'Université de Lille dans le cadre du FEDER ENHANCE
Afficher plus
Produits/services: Capteurs biométriques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 146 319 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: CPER ENHANCE
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023R65 - Lot n°1
Titre: Lot n°1 : Dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique
Description du marché:
Lot n°1 : Dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique
Adresse postale: Université de Lille
Fédération de Recherche Science et Culture du Visuel
Bâtiment Imaginarium
1er étage
Code postal: 59200
Ville: Tourcoing
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Pour le lot n°1 uniquement, le marché comprend des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE).
Le détail de ces PSE est indiqué dans l'annexe 1 à l'ATTRI1 pour le lot n°1.
Les candidats doivent donc obligatoirement indiquer le coût de ces options au sein de l'annexe 1 à l'ATTRI1 pour le lot n°1, sous peine de voir leur offre jugée irrégulière et donc être rejetée.
Pour le lot n°1 uniquement, le pouvoir adjudicateur fera connaître sa décision de retenir ou non ces prestations supplémentaires au moment de la notification.
Pour le lot n°1, les variantes ne sont pas autorisées.
Afficher plus
Prix ✅
Critère de qualité (nom): CRITERE : TECHNIQUE : Qualité et spécificité des équipements selon le mémoire technique : 45 points
CRITERE : Périmètre et durée de garantie légale, extension de garantie (si retenue), prestation d'installation et configuration, qualité du SAV : 15 points
CRITERE : Délais de livraison, installation, mise en ordre de marche et formation (détails) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023R65 - Lot n°2
Titre: Lot n°2 : Dispositif de capture dynamique de mouvements
Description du marché: Lot n°2 : Dispositif de capture dynamique de mouvements
Informations sur les options
Description des options:
Pour le lot n°2, le marché ne comprend pas de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE).
Pour le lot n°2, les variantes techniques à l'initiative du candidat sont autorisées, au nombre de 3 supplémentaires à l'offre de base.
Le candidat devra obligatoirement présenter une offre de base pour pouvoir proposer une variante.
Le candidat n'est pas autorisé à présenter une variante sur d'autres caractéristiques du présent cahier des charges.
Le candidat peut en supplément de son offre de base proposer une ou des variantes portant sur :
-la typologie de combinaison/capteurs pour l'enregistrement des mouvements d'une personne supplémentaire (gamme différente d'équipement, innovation technologiques?)
-le nombre de dispositif de combinaison/capteurs présentés dans son offre.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Conformément à l'article 8 du règlement de consultation (RC), l'offre doit être valable jusqu'au 31 décembre 2023, à compter de la date limite de réception des offres.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres selon les dispositions des articles R21242 et R21612 à R21615 du décret n° 20181075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023R65 - Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-30 📅
Titre: Acquisition d'un dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique et d'un dispositif de capture dynamique de mouvements pour la Fédération de Recherche Science et Culture du Visuel de l'Université de Lille dans le cadre du FEDER ENHANCE Lot n°1 : Dispositif de suivi multi-utilisateurs pour environnement de projection stéréoscopique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
THE GOOSEBUMPS FACTORY - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: The goosebumps factory
Nom et adresse du contractant
Nom: The goosebumps factory
Numéro d'enregistrement national:
BE0717905215
Adresse postale: Nelson Mandelaplein 2 8500 Kortrijk
Code postal: 8500
Commune postale: Kortrijk
Région: Arr. Kortrijk 🏙️
Pays: Belgique 🇧🇪
Courrier électronique: augustin.grillet@tgbsf.com 📧
Téléphone: 0630801859 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
THE GOOSEBUMPS FACTORY - Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de lille
Numéro d'enregistrement national:
13002975400012
Département: 59
Adresse postale: 42 RUE PAUL DUEZ
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: dcp-recherche@univ-lille.fr 📧
Téléphone: 0320416044 📞
URL: https://www.univ-lille.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 551616-2023
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets hauts de france
Numéro d'enregistrement national:
13002921800018
Département: 59
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur BP 4567
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: dreets-hdf.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0320136200 📞
URL: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. En cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
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