ACHAT DE VÉHICULES NEUFS OU D'OCCASION

Ville de Caluire et Cuire

Le marché a pour objet l'achat de véhicules pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP commun à tous les lots Procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque est un accord cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec maximum. L'accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'apparition des besoins soit par l'émission de bons de commande, soit par la conclusion de marchés subséquents selon les dispositions du CCAP. Montant maximum annuel : - Lot 1 : 80 000 euro(s) HT - Lot 2 : 100 000 euro(s) HT - Lot 3 : 120 000 euro(s) HT - Lot 4 : 200 000 euro(s) HT - Lot 5 : 120 000 euro(s) HT

Date limite

Deadline 2026-10-22

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-14 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neufs ou d'occasion
Numéro de référence: 2026026
Brève description:
Le marché a pour objet l'achat de véhicules pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP commun à tous les lots Procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque est un accord cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec maximum. L'accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'apparition des besoins soit par l'émission de bons de commande, soit par la conclusion de marchés subséquents selon les dispositions du CCAP. Montant maximum annuel : - Lot 1   : 80 000 euro(s) HT - Lot 2 : 100 000 euro(s) HT - Lot 3  : 120 000 euro(s) HT - Lot 4  : 200 000 euro(s) HT - Lot 5  : 120 000 euro(s) HT
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: achat de micro citadine
Description du marché:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 1 : 10
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Ville: Caluire et Cuire Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: achat de citadines polyvalentes, berlines et SUV :
Description du marché:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 2 : 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: achat de petits utilitaires et ludospace
Description du marché:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 3 : 6
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: achat d'utilitaires aménagés gaz naturel de ville comprimé :
Description du marché:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 4 : 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: achat d'utilitaires électriques
Description du marché:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 5 : 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-22 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-22 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire et Cuire
Numéro d'enregistrement national: 55468
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire et Cuire Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: 0478988119 📞
URL: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 35A915C8-EC2D-6F14-535BA89D4C15E29C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 178-633848 (2026-09-14)
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