achat de végétaux

Commune de Gonesse

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 24 000.00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 892 000.00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerne la fourniture de végétaux pour des besoins courants.Le présent marché ne concerne pas les végétaux pouvant servir de collection

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.

Qui ?

• Commune de Gonesse

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-23	Avis de marché

Avis de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 2023f02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Plantes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de gonesse
Adresse postale: 66 Rue De Paris
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse
Contact
Adresse Internet: http://ville-gonesse.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-gonesse.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-388013
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 01
Brève description:

les produits demandés concernent des arbres destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les arbres fruitiers.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 140 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: arbustes
Numéro du lot: 02
Brève description:

les produits demandés concernent des arbustes destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les végétaux de terre de bruyère, plantes grimpantes, rosiers.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vivaces
Numéro du lot: 03
Brève description:

les produits demandés concernent essentiellement les plantes vivaces et les graminées destinées aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les fougères, certaines plantes bulbeuses, des plantes aquatiques.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plantes à massifs
Numéro du lot: 04
Brève description:

les produits demandés concernent des plantes annuelles destinées aux plantations saisonnières dans les espaces verts de la ville.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)

Intitulé du lot: bulbes à tubercules
Numéro du lot: 05
Brève description:

la fourniture concerne les plantes à bulbes et tubercules destinés à accompagner le fleurissement printanier et éventuellement le fleurissement d'automne en bisannuelles.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tapis floraux
Numéro du lot: 06
Brève description:

la fourniture concerne les tapis floraux destinés à accompagner le fleurissement printanier et automnal.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Gonesse 95500 - gonesse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du cadre réponse du mémoire technique indiquant :-Procédés ou moyens mis en oeuvre pour le suivi de la qualité des végétaux 25pts
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du cadre réponse du mémoire technique indiquant : - Qualité des produits et des végétaux figurant dans le Bpu 20 pts
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2-Délai de livraison à réception du bon de commande en cas de commande supplémentaire et en cas d'urgence, ce critère sera calculé de la façon suivante : délai le plus court/délai à analyser x 15
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950268900454
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 122-388013 (2023-06-23)

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