montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 24 000.00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 892 000.00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerne la fourniture de végétaux pour des besoins courants.Le présent marché ne concerne pas les végétaux pouvant servir de collection
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de végétaux
2023f02
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 24 000.00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 892 000.00 Euro(S)...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 24 000.00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 892 000.00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerne la fourniture de végétaux pour des besoins courants.Le présent marché ne concerne pas les végétaux pouvant servir de collection
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Gonesse 95500 - gonesse
Description du marché:
“les produits demandés concernent des arbres destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les arbres...”
Description du marché
les produits demandés concernent des arbres destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les arbres fruitiers.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 140 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu du cadre réponse du mémoire technique indiquant :-Procédés ou moyens mis en oeuvre pour le suivi de la qualité des végétaux 25pts”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu du cadre réponse du mémoire technique indiquant : - Qualité des produits et des végétaux figurant dans le Bpu 20 pts”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“2-Délai de livraison à réception du bon de commande en cas de commande supplémentaire et en cas d'urgence, ce critère sera calculé de la façon suivante :...”
Critère de qualité (nom)
2-Délai de livraison à réception du bon de commande en cas de commande supplémentaire et en cas d'urgence, ce critère sera calculé de la façon suivante : délai le plus court/délai à analyser x 15
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché:
“les produits demandés concernent des arbustes destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les végétaux de terre de...”
Description du marché
les produits demandés concernent des arbustes destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les végétaux de terre de bruyère, plantes grimpantes, rosiers.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché:
“les produits demandés concernent essentiellement les plantes vivaces et les graminées destinées aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont...”
Description du marché
les produits demandés concernent essentiellement les plantes vivaces et les graminées destinées aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les fougères, certaines plantes bulbeuses, des plantes aquatiques.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes à massifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“les produits demandés concernent des plantes annuelles destinées aux plantations saisonnières dans les espaces verts de la ville.Montant Ht minimum du lot...”
Description du marché
les produits demandés concernent des plantes annuelles destinées aux plantations saisonnières dans les espaces verts de la ville.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes à tubercules
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché:
“la fourniture concerne les plantes à bulbes et tubercules destinés à accompagner le fleurissement printanier et éventuellement le fleurissement d'automne en...”
Description du marché
la fourniture concerne les plantes à bulbes et tubercules destinés à accompagner le fleurissement printanier et éventuellement le fleurissement d'automne en bisannuelles.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tapis floraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“la fourniture concerne les tapis floraux destinés à accompagner le fleurissement printanier et automnal.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
la fourniture concerne les tapis floraux destinés à accompagner le fleurissement printanier et automnal.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-31
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 122-388013 (2023-06-23)