achat de sacoches en tissus imprimées au logo de l'enap
Enap
achat de sacoches en tissus imprimées au logo de l'enap pour la formation des élèves de l'ecole Nationale d'administration Pénitentiaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
Qui ?- • Enap
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacoches
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacoches 📦
Code CPV supplémentaire: Sacoches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: enap
Code postal: 47918
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.enap.justice.fr 🌏
Courrier électronique: serviceseco.enap@justice.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389042&orgAcronyme=d3f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-591682
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 25 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agen
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: agen
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389042&orgAcronyme=d3f 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389042&orgAcronyme=d3f 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - cS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 189-591682 (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacoches
Brève description:
achat de sacoches en tissus imprimées au logo de l'enap pour la formation des élèves de l'ecole Nationale d'administration Pénitentiaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacoches 📦
Code CPV supplémentaire: Sacoches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: enap
Code postal: 47918
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.enap.justice.fr 🌏
Courrier électronique: serviceseco.enap@justice.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389042&orgAcronyme=d3f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-591682
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
le candidat envoie par voie postale 4 échantillons de sacoches (1 par coloris) conçues dans le tissu retenu des différentes couleurs proposées (exemples : noir, bleu marine, rouge brique, gris...) avec le logo imprimé. La fourniture d'échantillons est obligatoire sous peine de rejet de l'offre du candidat. Voir les modalités du RC et du Ccatp.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 25 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est ensuite renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois par période de douze (12) mois sans pouvoir dépasser une durée totale de quatre (4) ans, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception postal par l'une des parties, DEUX (2) mois au moins avant chaque échéance annuelle
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le candidat envoie par voie postale 4 échantillons de sacoches (1 par coloris) conçues dans le tissu retenu des différentes couleurs proposées (exemples : noir, bleu marine, rouge brique, gris...) avec le logo imprimé. La fourniture d'échantillons est obligatoire sous peine de rejet de l'offre du candidat. Voir les modalités du RC et du Ccatp.
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Site principal ou lieu d'exécution: agen
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: agen
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389042&orgAcronyme=d3f 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389042&orgAcronyme=d3f 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - cS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 189-591682 (2023-09-27)
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