ACHAT DE MOBILIER SCOLAIRE, DE MOBILIER POUR L'EQUIPEMENT D'ACCUEILS DE LOISIRS ET PERISCOLAIRES ET DE MOBILIER DE RESTAURATION SCOLAIRE

MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de mobilier pour les écoles maternelles, élémentaires, les accueils de loisirs et les restaurants scolaires pour la ville de Rosny-sous-Bois. - Ouverture de nouveaux groupes scolaires : La Ville de Rosny-Sous-Bois a lancé plusieurs chantiers de construction d'équipements scolaires et périscolaires dont les ouvertures s'échelonneront sur la durée du marché. - Achat de mobilier dans le cadre d'ouverture de classes et/ou de renouvellement de matériel vétuste : Chaque année, la Ville de Rosny-sous-Bois peut être amenée à ouvrir des classes. Dans ce cadre, l'acquisition de mobilier neuf est nécessaire. Du renouvellement de mobilier peut également être prévu pour remplacer le mobilier vétuste ou cassé. - L'achat de mobilier pour l'équipement d'espaces partagés et des accueils de loisirs Chaque école dispose de locaux pour les accueils de loisirs qui nécessitent du mobilier et des équipements spécifiques. Il convient également d'équiper les espaces partagés par les accueils de loisirs et l'école : dortoir, bibliothèque, salle de motricité… - L'achat de mobilier pour les espaces de restauration Chaque école fonctionne avec un restaurant scolaire pour permettre aux enfants de déjeuner sur place tous les jours. Par ailleurs, annuellement, du mobilier est acheté en remplacement de mobilier vétuste. La présente consultation a pour objet l'acquisition, le montage et la mise en place des mobiliers scolaires, pour toutes les écoles et les structures enfance de la Ville de Rosny-sous-Bois ainsi que la reprise du mobilier vétuste le cas échéant. Les spécifications techniques des prestations sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Date limite

Deadline 2026-07-24

Qui ?

• MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-24	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de mobilier scolaire, de mobilier pour l'equipement d'accueils de loisirs et periscolaires et de mobilier de restauration scolaire
Numéro de référence: 26PF016_26PF017
Brève description:

Brève description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet l'acquisition de mobilier pour les écoles maternelles, élémentaires, les accueils de loisirs et les restaurants scolaires pour la ville de Rosny-sous-Bois.
- Ouverture de nouveaux groupes scolaires :
La Ville de Rosny-Sous-Bois a lancé plusieurs chantiers de construction d'équipements scolaires et périscolaires dont les ouvertures s'échelonneront sur la durée du marché.
- Achat de mobilier dans le cadre d'ouverture de classes et/ou de renouvellement de matériel vétuste :
Chaque année, la Ville de Rosny-sous-Bois peut être amenée à ouvrir des classes. Dans ce cadre, l'acquisition de mobilier neuf est nécessaire.
Du renouvellement de mobilier peut également être prévu pour remplacer le mobilier vétuste ou cassé.
- L'achat de mobilier pour l'équipement d'espaces partagés et des accueils de loisirs
Chaque école dispose de locaux pour les accueils de loisirs qui nécessitent du mobilier et des équipements spécifiques.
Il convient également d'équiper les espaces partagés par les accueils de loisirs et l'école : dortoir, bibliothèque, salle de motricité…
- L'achat de mobilier pour les espaces de restauration
Chaque école fonctionne avec un restaurant scolaire pour permettre aux enfants de déjeuner sur place tous les jours. Par ailleurs, annuellement, du mobilier est acheté en remplacement de mobilier vétuste.
La présente consultation a pour objet l'acquisition, le montage et la mise en place des mobiliers scolaires, pour toutes les écoles et les structures enfance de la Ville de Rosny-sous-Bois ainsi que la reprise du mobilier vétuste le cas échéant.
Les spécifications techniques des prestations sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Mobilier scolaire, périscolaire et administratif
Description du marché: Mobilier scolaire, périscolaire et administratif
Produits/services supplémentaires:

Mobilier 📦

Mobilier scolaire 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Code postal: 93110
Ville: Rosny Sous Bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-24 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par écrit, de la décision de ne pas reconduire le marché un (1) mois avant la fin de la période en cours. Il n'est prévu aucune indemnité des suites de cette décision

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Mobilier ergonomique et adapté aux personnes en situation d'handicap
Description du marché: Mobilier ergonomique et adapté aux personnes en situation d'handicap
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-24 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-24 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de rosny sous bois
Numéro d'enregistrement national: 89644
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny Sous Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIBAULT Magalie
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: 0170766003 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841189 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841189 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: C5D4DC3F-9187-9D75-DBFA8E8C65072A21
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-438748 (2026-06-24)

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