Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de denrées alimentaires pour le colis de noël des agents du Département du Tarn
20230077”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“achat de denrées alimentaires pour le colis de noël des agents du Département du Tarn” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Achat de foie-gras
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Foie gras📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: departement Du Tarn Lices Georges Pompidou 81013 - albi Cedex 9
Description du marché: achat de foie-gras
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Achat de chocolats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chocolat📦
Description du marché: achat de chocolats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Achat de confiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Confiserie📦
Description du marché: achat de confiseries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait...”
Liste et brève description des conditions
déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales” Conditions de participation
attestation assurance
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“echantillons, descriptions et photographies des fournitures, Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années)...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
echantillons, descriptions et photographies des fournitures, Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-28
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://tarn.marches-publics.info/ -La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec maximum pour chacun des 3 lots.Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de sa proposition
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 139-440312 (2023-07-17)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: departement Du Tarn Lices Georges Pompidou 81013 Albi Cedex 9
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-440312
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023007723092
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Achat de foie-gras
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: gaec De Restes
Adresse postale: 285 Allée de Maurens
Commune postale: Maurens Scopont
Code postal: 81470
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: conserveries Pierre Lascroux
Adresse postale: 252 Av Albert Thomas
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: abattoir Et Decoupes Des Tuileries
Adresse postale: za la rivière
Commune postale: Beauvais-sur-Tescou
Code postal: 81630
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Achat de chocolats
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 Achat de confiseries
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum multi-attributaires. Les montants renseignés sont les montants...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum multi-attributaires. Les montants renseignés sont les montants maximum sur la durée totale du marché.Montant maximum tout lot compris et sur la durée totale : 560 000,00 euro(s) (H.T.).Lot 1, montant maximum : 400 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale.Les lots 2 et 3 sont déclarés sans suite
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Source: OJS 2023/S 214-675096 (2023-11-02)