cette consultation fait suite à la procédure d'appel d'offres no2023-02 lancé le 1er mars 2023 déclarée infructueuse.
Il s'agit de fournir des denrées alimentaires, de choix et variées pour la cuisine centrale. Les denrées servent à confectionner les repas pour les enfants qui fréquentent notre multi-accueil et nos établissements scolaires préélémentaires et élémentaires. L'Exigence de qualité est donc primordiale. Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an renouvelable deux fois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de denrees alimentaires pour la cuisine centrale "Claude Defendini" 2
2023-05”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“cette consultation fait suite à la procédure d'appel d'offres no2023-02 lancé le 1er mars 2023 déclarée infructueuse.
Il s'agit de fournir des denrées...”
Brève description
cette consultation fait suite à la procédure d'appel d'offres no2023-02 lancé le 1er mars 2023 déclarée infructueuse.
Il s'agit de fournir des denrées alimentaires, de choix et variées pour la cuisine centrale. Les denrées servent à confectionner les repas pour les enfants qui fréquentent notre multi-accueil et nos établissements scolaires préélémentaires et élémentaires. L'Exigence de qualité est donc primordiale. Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an renouvelable deux fois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 248 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale "Claude Defendini" 2
Description du marché: pain et viennoiseries
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois
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Informations complémentaires:
“nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour l'accueil...”
Informations complémentaires
nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour l'accueil de Loisirs sans hébergement
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pain bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et condiments surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: légumes et condiments surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits carnés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits carnés surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: epicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons avec et sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: boissons avec et sans alcool
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: produits laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: ovoproduits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie fraîche produits transformés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: charcuterie fraîche produits transformés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs...”
Liste et brève description des critères de sélection
les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par une déclaration du candidat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables semestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: deux fois par décision tacite, 1 mois avant le terme
Informations complémentaires
“appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique ;
La...”
appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique ;
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 081-245644 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“cette consultation fait suite à la procédure d'appel d'offres n
o
2023-02 lancé le 1
er
mars 2023 déclaréeinfructueuse. Il s'agit de fournir des denrées...”
Brève description
cette consultation fait suite à la procédure d'appel d'offres n
o
2023-02 lancé le 1
er
mars 2023 déclaréeinfructueuse. Il s'agit de fournir des denrées alimentaires, de choix et variées pour la cuisine centrale. Les denrées servent àconfectionner les repas pour les enfants qui fréquentent notre multi-accueil et nos établissements scolaires préélémentaires etélémentaires. L'Exigence de qualité est donc primordiale. Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum.attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an renouvelable deux fois
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 40000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 241000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 081-245644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pain et viennoiseries
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl boulangerie no4
Adresse postale: rn 193 Lieu-Dit Campo Vallone
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5000
Offre la plus élevée: 20000
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pain bio
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie farina
Adresse postale: lieu-Dit Ardisson
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 6000
Offre la plus élevée: 25000
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: legumes et condiments surgeles
Nom et adresse du contractant
Nom: sas sedafrais
Adresse postale: avenue Sampiero Corso RN 193
Commune postale: Bastia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 3000
Offre la plus élevée: 15000
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits carnes surgeles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 10000
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: epicerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 10000
Offre la plus élevée: 65000
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: produits laitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 80000
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: ovo produits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 2000
Offre la plus élevée: 14000
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: charcuterie fraiche - produits transformés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1000
Offre la plus élevée: 12000
Source: OJS 2023/S 136-433189 (2023-07-13)