Achat de denrées alimentaires et de fruits et légumes
Ville de Saint Orens de Gameville
Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas élaborés par la Cuisine Centrale de la Commune de Saint Orens de Gameville. Les repas confectionnés sont destinés aux enfants usagers des différentes structures de la Commune. La Cuisine Centrale réalise également ponctuellement des buffets ou autres repas destinés à des catégories de personnes diverses. Le présent marché intègre une série de prestations indispensables à son exécution à savoir - Réception des commandes ; - Traitement des commandes ; - Transport, acheminement et remise des commandes ; - Suivi technique et administratif de la bonne exécution du marché (respect des prescriptions techniques, réalisation des révisions de prix...) ; - Proposition de promotions le cas échéant. Le titulaire est tenu de respecter les éléments sur la base desquels il s'est engagé dans le cadre de réponse technique. Le titulaire est tenu de fournir les produits et articles aux prix renseignés dans le B.P.U ou dans son catalogue (après application du taux de remise concernant le catalogue).
Date limiteDeadline 2026-10-13
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires et de fruits et légumes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Carnés surgelés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Achat de produits Carnés surgelés
Adresse postale: Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Code postal: 31650
Ville: Saint-Orens-de-Gameville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l’offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de la Mer ou d’Eau Douce surgelés
Description du marché: Achat de produits de la Mer ou de produits d'eau douce surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes et Fruits surgelés
Description du marché: Achat légumes et Fruits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés
Description du marché: Achat de céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Alternatives Végé surgelées
Description du marché: Achat d'alternatives Végé surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparations élaborées surgelées
Description du marché: Achat de préparations élaborées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pâtisseries surgelées et Glaces
Description du marché: Achat de pâtisseries surgelées et Glaces
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés
Description du marché: Achat de produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entrées chaudes et Pâtisseries salées fraiches
Description du marché: Achat d'entrées chaudes et de pâtisseries salées fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation alimentaires et Produits réfrigérés Traiteur
Description du marché: Achat de préparation alimentaires et produits réfrigérés traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche de Bœuf, de Veau et d’Agneau VF Conventionnelles et SIQO EGalim
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche de Bœuf et de Veau BIO
Description du marché: Achat de viande fraiche de bœuf et de veau BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche de Porc BIO
Description du marché: Achat de viande fraiche de porc BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche de Porc et Charcuteries Entières VPF
Description du marché: Achat de viande fraiche de porc et charcuteries entières VPF
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche de Volaille VF
Description du marché: Achat de viande fraiche de volaille VF
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche de Volaille SIQO EGalim
Description du marché: Achat de viande fraiche de volaille SIQO EGalim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes cuites 5ème gamme
Description du marché: Achat de viandes cuites 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes et Fruits, 4ème et 5ème gamme
Description du marché: Achat de légumes et fruits, 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits
Description du marché: Achat de produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Laitiers BIO
Description du marché: Achat de produits laitiers BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains et Viennoiseries
Description du marché: Achat de pains et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains BIO
Description du marché: Achat de pains BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie
Description du marché: Achat de produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie BIO
Description du marché: Achat de produits d'épicerie BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Description du marché: Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes conventionnels et Bio
Description du marché: Achat de fruits et légumes conventionnels et Bio
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
30
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Saint-Orens-de-Gameville.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-03 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Orens de Gameville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46 avenue de Gameville
Code postal: 31650
Commune postale: Saint-Orens de Gameville
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: commande.publique@mairie-saint-orens.fr 📧
Téléphone: +33561148855 📞
URL: https://www.ville-saint-orens.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 177-629535 (2026-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires et de fruits et légumes
Numéro de référence:
AO 2026-06
Brève description:
Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas élaborés par la Cuisine Centrale de la Commune de Saint Orens de Gameville.
Les repas confectionnés sont destinés aux enfants usagers des différentes structures de la Commune. La Cuisine Centrale réalise également ponctuellement des buffets ou autres repas destinés à des catégories de personnes diverses.
Le présent marché intègre une série de prestations indispensables à son exécution à savoir
- Réception des commandes ;
- Traitement des commandes ;
- Transport, acheminement et remise des commandes ;
- Suivi technique et administratif de la bonne exécution du marché (respect des prescriptions techniques, réalisation des révisions de prix...) ;
- Proposition de promotions le cas échéant.
Le titulaire est tenu de respecter les éléments sur la base desquels il s'est engagé dans le cadre de réponse technique. Le titulaire est tenu de fournir les produits et articles aux prix renseignés dans le B.P.U ou dans son catalogue (après application du taux de remise concernant le catalogue).
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Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Produits Carnés surgelés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Achat de produits Carnés surgelés
Adresse postale: Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Code postal: 31650
Ville: Saint-Orens-de-Gameville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028.
Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l’offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Produits de la Mer ou d’Eau Douce surgelés
Description du marché: Achat de produits de la Mer ou de produits d'eau douce surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0057
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Légumes et Fruits surgelés
Description du marché: Achat légumes et Fruits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0058
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés
Description du marché: Achat de céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0059
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Alternatives Végé surgelées
Description du marché: Achat d'alternatives Végé surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0060
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Préparations élaborées surgelées
Description du marché: Achat de préparations élaborées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0061
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Pâtisseries surgelées et Glaces
Description du marché: Achat de pâtisseries surgelées et Glaces
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0062
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés
Description du marché: Achat de produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0063
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Entrées chaudes et Pâtisseries salées fraiches
Description du marché: Achat d'entrées chaudes et de pâtisseries salées fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0064
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Préparation alimentaires et Produits réfrigérés Traiteur
Description du marché: Achat de préparation alimentaires et produits réfrigérés traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0065
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Viande fraiche de Bœuf, de Veau et d’Agneau VF Conventionnelles et SIQO EGalim
Description du marché:
Achat de viande fraiche de Bœuf, de veau et d’agneau VF conventionnelles et SIQO EGalim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0066
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Viande fraiche de Bœuf et de Veau BIO
Description du marché: Achat de viande fraiche de bœuf et de veau BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0067
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Viande fraiche de Porc BIO
Description du marché: Achat de viande fraiche de porc BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0068
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 14
Titre: Viande fraiche de Porc et Charcuteries Entières VPF
Description du marché: Achat de viande fraiche de porc et charcuteries entières VPF
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0069
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 15
Titre: Viande fraiche de Volaille VF
Description du marché: Achat de viande fraiche de volaille VF
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0070
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 16
Titre: Viande fraiche de Volaille SIQO EGalim
Description du marché: Achat de viande fraiche de volaille SIQO EGalim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0071
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 17
Titre: Viandes cuites 5ème gamme
Description du marché: Achat de viandes cuites 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0072
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 18
Titre: Légumes et Fruits, 4ème et 5ème gamme
Description du marché: Achat de légumes et fruits, 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0073
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 19
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits
Description du marché: Achat de produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0074
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 20
Titre: Produits Laitiers BIO
Description du marché: Achat de produits laitiers BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0075
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 21
Titre: Pains et Viennoiseries
Description du marché: Achat de pains et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0076
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 22
Titre: Pains BIO
Description du marché: Achat de pains BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0077
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 23
Titre: Epicerie
Description du marché: Achat de produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0078
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 24
Titre: Epicerie BIO
Description du marché: Achat de produits d'épicerie BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0079
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 25
Titre: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Description du marché: Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0080
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 26
Titre: Fruits et légumes conventionnels et Bio
Description du marché: Achat de fruits et légumes conventionnels et Bio
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
30
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0081
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Voir article 5.2 du règlement de la consultation pour la remise des échantillons selon les lots concernés.
Adresse postale: Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes,
Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas,
Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville: Saint-Orens-de-Gameville.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-03 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Orens de Gameville
Numéro d'enregistrement national:
21310506700010
Adresse postale: 46 avenue de Gameville
Code postal: 31650
Commune postale: Saint-Orens de Gameville
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: commande.publique@mairie-saint-orens.fr 📧
Téléphone: +33561148855 📞
URL: https://www.ville-saint-orens.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Échantillons :
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :
Le candidat transmettra les échantillons marqués d'une croix dans le BPU.
Les lots concernés sont les suivants : Lot 1 ; Lot 2 ; Lot 3 ; Lot 4 ; Lot 5 ; Lot 6 ; Lot 7 ; Lot 8 ; Lot 9 ; Lot 10 ; Lot 14 ; Lot 19 ; Lot 20 ; Lot 21 ; Lot 22 ; Lot 23 ; Lot 25.
Ils devront être transmis avant la date limite de remise des offres à la cuisine centrale à l'adresse suivante : 23 Avenue des Améthystes 31650 – Saint-Orens de Gameville.
Voir article 5.2 du règlement de la consultation pour les modalités relatives aux échantillons.
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 177-629535 (2026-09-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux (2)
- Boissons, tabac et produits connexes (>20)
- Fruits, légumes et produits connexes (>20)
- Huiles et graisses animales ou végétales (3)
- Poisson préparé et conserves de poisson (>20)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (>20)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (9)
- Produits laitiers (>20)