le présent accord-cadre a pour objet l'achat de châssis de poids lourds avec motorisation au Gnc. Il concerne des Châssis-Cabines de poids lourds de 19 et de 26 tonnes de Ptac avec une motorisation au GncL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 2 500 000,00 euro(s) Ht pour deux ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de châssis de poids lourds avec motorisation au gaz naturel comprimé (Gnc)
2023-Fcs-Dajm-0189”
Produits/services: Châssis📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'achat de châssis de poids lourds avec motorisation au Gnc. Il concerne des Châssis-Cabines de poids lourds de 19 et...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'achat de châssis de poids lourds avec motorisation au Gnc. Il concerne des Châssis-Cabines de poids lourds de 19 et de 26 tonnes de Ptac avec une motorisation au GncL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 2 500 000,00 euro(s) Ht pour deux ans
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Châssis📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain 38000 - grenoble
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet l'achat de châssis de poids lourds avec motorisation au Gnc. Il concerne des Châssis-Cabines de poids lourds de 19 et...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet l'achat de châssis de poids lourds avec motorisation au Gnc. Il concerne des Châssis-Cabines de poids lourds de 19 et de 26 tonnes de Ptac avec une motorisation au GncL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 2 500 000,00 euro(s) Ht pour deux ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-30
15:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 102-319772 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain 38000 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 102-319772
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232000
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: scania Rhone Alpes
Adresse postale: zi Le Chapotin
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 208-651645 (2023-10-24)