achat de carburants (en station service et livraison sur site)
Commune d'Annonay
achat de carburants (en station-service et livraison sur site) pour le compte du groupement de commandes constitué de la Ville d'annonay (coordonnateur du groupement ) et son Centre Communal d'action Sociale (Ccas), Annonay Rhône Agglo et son Centre Intercommunal d'action Sociale (Cias)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-11 | Avis de marché |
| 2023-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 202325
Brève description:
“achat de carburants (en station-service et livraison sur site) pour le compte du groupement de commandes constitué de la Ville d'annonay (coordonnateur du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Carburant diesel (EN 590) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'annonay
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville - bP 133
Code postal: 07104
Commune postale: Annonay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.annonay.fr 🌏
Courrier électronique: armelle.loubet@annonay.fr 📧
Téléphone: +33 475693250 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-559112
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat de carburants par cartes accréditives
Numéro du lot: 1
Brève description:
“achat de carburants par cartes accréditives pour le compte de la ville d'annonay et son CCAS, Annonay Rhône Agglo et son Cias”
“Montant maximum annuel : 180 000,00 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“reconductible une fois un an”
Intitulé du lot: fourniture de gazole non routier (Gnr)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture de gazole non routier pour le compte de la ville d'annonay et son CCAS, Annonay Rhone Agglo et son Cias”
“Montant maximum annuel : 50 000,00 euros HT”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: annonay rhone agglo
Adresse postale: chateau de la Lombardière
Commune postale: Davezieux
Code postal: 07430
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal D'Action SOCIALE
Adresse postale: rue des Fossés du Champ
Nom du pouvoir adjudicateur: centre intercommunal D'Action SOCIALE
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.annonayrhoneagglo.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Source: OJS 2023/S 178-559112 (2023-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 202325
Brève description:
“achat de carburants (en station-service et livraison sur site) pour le compte du groupement de commandes constitué de la Ville d'annonay (coordonnateur du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Carburant diesel (EN 590) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'annonay
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville - bP 133
Code postal: 07104
Commune postale: Annonay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.annonay.fr 🌏
Courrier électronique: armelle.loubet@annonay.fr 📧
Téléphone: +33 475693250 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-559112
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat de carburants par cartes accréditives
Numéro du lot: 1
Brève description:
“achat de carburants par cartes accréditives pour le compte de la ville d'annonay et son CCAS, Annonay Rhône Agglo et son Cias”
“Montant maximum annuel : 180 000,00 euros (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“reconductible une fois un an”
Intitulé du lot: fourniture de gazole non routier (Gnr)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture de gazole non routier pour le compte de la ville d'annonay et son CCAS, Annonay Rhone Agglo et son Cias”
“Montant maximum annuel : 50 000,00 euros HT”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: annonay rhone agglo
Adresse postale: chateau de la Lombardière
Commune postale: Davezieux
Code postal: 07430
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal D'Action SOCIALE
Adresse postale: rue des Fossés du Champ
Nom du pouvoir adjudicateur: centre intercommunal D'Action SOCIALE
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.annonayrhoneagglo.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Source: OJS 2023/S 178-559112 (2023-09-11)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“achat de carburants (en station service et en livraison sur site) pour le compte du groupement de commandes constitué de la ville d'annonay (coordonnateur...”
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760704
Se réfère à l'avis: 2023/S 178-559112
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“achat de carburants par cartes accréditives pour le compte de la Ville d'annonay, son CCAS, Annonay Rhone Agglo et son Cias”
“Montant maximum annuel :180 000 euros HT”
“Fourniture de GNR pour le compte de la Ville d'annonay, son CCAS, Annonay Rhone Agglo et son Cias”
“Montant maximum annuel :50 000 euros HT”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: sas totalenergies proxi sud est
Adresse postale: 42 cours Suchet - cs70174
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69286
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 60782.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 242-760704 (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“achat de carburants (en station service et en livraison sur site) pour le compte du groupement de commandes constitué de la ville d'annonay (coordonnateur...”
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760704
Se réfère à l'avis: 2023/S 178-559112
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“achat de carburants par cartes accréditives pour le compte de la Ville d'annonay, son CCAS, Annonay Rhone Agglo et son Cias”
“Montant maximum annuel :180 000 euros HT”
Afficher plus (2)
“Fourniture de GNR pour le compte de la Ville d'annonay, son CCAS, Annonay Rhone Agglo et son Cias”
“Montant maximum annuel :50 000 euros HT”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: sas totalenergies proxi sud est
Adresse postale: 42 cours Suchet - cs70174
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69286
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 60782.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 242-760704 (2023-12-12)
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