la présente consultation a pour objet la fourniture d'un système de gestion de salle d'azote associé à un logiciel de supervision et les prestations de maintenances du matériel et de formation à l'utilisation et au paramétrage du système. Les prestations concernent la banque de tissus et de cellules (site EFS de Lyon Hôpital Edouard-Herriot et le laboratoire de médicaments de thérapie innovante (site EFS de Saint-Ismier). Le marché public issu de la présente consultation constituera un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, avec seulement un engagement contractuel maximum de 400 000 euros HT sur quarante-huit mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat d'un système de gestion de salle d'azote destiné aux sites de Lyon HEH et de Saint-Ismier et prestations associées
2023EFS_AURA339”
Produits/services: Systèmes de refroidissement de gaz📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture d'un système de gestion de salle d'azote associé à un logiciel de supervision et les prestations de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture d'un système de gestion de salle d'azote associé à un logiciel de supervision et les prestations de maintenances du matériel et de formation à l'utilisation et au paramétrage du système. Les prestations concernent la banque de tissus et de cellules (site EFS de Lyon Hôpital Edouard-Herriot et le laboratoire de médicaments de thérapie innovante (site EFS de Saint-Ismier). Le marché public issu de la présente consultation constituera un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, avec seulement un engagement contractuel maximum de 400 000 euros HT sur quarante-huit mois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau à gaz📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites EFS de Lyon Hôpital Edouard-Herriot (Heh) et de Saint-Ismier
Description du marché:
“le marché comporte 3 postes:poste no1 : Fourniture, installation et qualification du système pour les sites de Lyon Hôpital Edouard-Herriot (Heh) et de...”
Description du marché
le marché comporte 3 postes:poste no1 : Fourniture, installation et qualification du système pour les sites de Lyon Hôpital Edouard-Herriot (Heh) et de Saint-Ismier ;Poste no2 : Prestations de maintenance ;Poste no3 : Prestations de formation.La proposition de variantes est autorisée (mais non obligatoire). Les variantes éventuellement déposées pourront notamment porter sur l'emplacement de l'écran de supervision. Les variantes éventuellement déposées devront impérativement respecter les exigences minimales définies dans le CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée initiale de vingt-quatre (24) mois. A l'issue de la première période, le...”
Description des renouvellements
le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée initiale de vingt-quatre (24) mois. A l'issue de la première période, le marché public sera reconductible deux fois pour une période de douze (12) mois, selon les stipulations du CCAP
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique”
Description des options
l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“une visite de chacun des deux sites est obligatoire. Les visites auront lieu le 25/052023 à 10 heures sur site EFS de l'hôpital Edouard Herriot et à 15...”
Informations complémentaires
une visite de chacun des deux sites est obligatoire. Les visites auront lieu le 25/052023 à 10 heures sur site EFS de l'hôpital Edouard Herriot et à 15 heures sur le site EFS de Saint Ismier (pour la prise de rendez vous pour les visites, voir art. 2.3 du règlement de la consultation librement consultable sur le profil acheteur)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique,...”
Liste et brève description des conditions
les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée.Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Toutefois, en cas de groupement conjoint, son mandataire devra être solidaire du ou des autres membres du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles, compte tenu de l'objet du présent marché public
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services effectués au cours des trois dernières années/pour la dernière...”
Liste et brève description des critères de sélection
une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services effectués au cours des trois dernières années/pour la dernière année (références professionnelles), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le mode de règlement du marché choisi par l'efs est le virement. Les offres seront établies en euros. Le délai global de paiement est de 60 jours...”
Conditions d'exécution du contrat
le mode de règlement du marché choisi par l'efs est le virement. Les offres seront établies en euros. Le délai global de paiement est de 60 jours conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R.2191-1 à R.2191-63 du Code de la commande publique. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue dans les pièces du marché, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. Le marché public est financé par les fonds propres de l'efs. Par dérogation à l'article 11.1 du ccag fcs, le taux de l'avance est de 10%
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-14
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“a titre indicatif, publication du prochain marché 6 mois avant l'échéance du précédent marché” Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la valeur totale estimée précisée dans le présent avis est définie sur 48 mois. Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à :...”
la valeur totale estimée précisée dans le présent avis est définie sur 48 mois. Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.frIl est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui leurs seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de consultation ne sera transmis sous format papier ou support électronique. Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation.Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'efs, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offrespour autant que les demandes aient été reçues 10 jours francs avant cette date. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée dans les conditions définis dans le règlement de la consultation. Le dépôt des plis sur support physique électronique uniquement n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plate-forme de dématérialisation: par téléphone: 01.76.64.74.07 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 089-271350 (2023-05-04)
Informations complémentaires (2023-05-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 089-271350
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“une visite de chacun des deux sites est obligatoire. Les visites auront lieu le 25/05/2023 à 10 heures sur site EFS de l'hôpital Edouard Herriot et à 15...”
Texte
une visite de chacun des deux sites est obligatoire. Les visites auront lieu le 25/05/2023 à 10 heures sur site EFS de l'hôpital Edouard Herriot et à 15 heures sur le site EFS de Saint Ismier (pour la prise de rendez vous pour les visites, voir art. 2.3 du règlement de la consultation librement consultable sur le profil acheteur)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“une visite de chacun des deux sites est obligatoire. Les visites auront lieu le 25/05/2023 à 11 heures sur le site EFS de Saint Ismier à 15 heures sur site...”
Texte
une visite de chacun des deux sites est obligatoire. Les visites auront lieu le 25/05/2023 à 11 heures sur le site EFS de Saint Ismier à 15 heures sur site EFS de l'hôpital Edouard Herriot (pour la prise de rendez-vous pour les visites, voir art. 2.3 du règlement de la consultation librement consultable sur le profil acheteur)
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Source: OJS 2023/S 094-289749 (2023-05-11)
Avis d'attribution de marché (2023-07-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture d'un système de gestion de salle d'azote associé à un logiciel de supervision et les prestations de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture d'un système de gestion de salle d'azote associé à un logiciel de supervision et les prestations de maintenances du matériel et de formation à l'utilisation et au paramétrage du système. Les prestations concernent la banque de tissus et de cellules (site EFS de Lyon Hôpital Edouard-Herriot et le laboratoire de médicaments de thérapie innovante (site EFS de Saint-Ismier). Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, avec seulement un engagement contractuel maximum de 400 000 euros HT sur quarante-huit mois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-271350
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 24B23012
Titre:
“achat d'un système de gestion de salle d'azote destiné aux sites de Lyon HEH et de Saint-Ismier et prestations associées”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: atpr
Numéro d'enregistrement national: 380 375 501 00034
Adresse postale: 2, ZA du Grand Chemin
Commune postale: Yvrac
Code postal: 33370
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
URL: http://atpr.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 122 589 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“programmation et automatisme, pour un montant de 76 029 euro(s) HT, Prestation de tirages de câbles, bus et raccordements électriques, pour un montant de 46...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
programmation et automatisme, pour un montant de 76 029 euro(s) HT, Prestation de tirages de câbles, bus et raccordements électriques, pour un montant de 46 560 euro(s) HT,
“le marché a été attribué le 30/06/2023. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang...”
le marché a été attribué le 30/06/2023. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne Rhône-Alpes (111, rue Elisée Reclus, 69150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi no78-753 du 17/07/1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration, le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ;- recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification marché public
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 139-443767 (2023-07-18)