Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion
Syndicat mixte Artois Valorisation
Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion avec prestations de livraison, mise en service et formation
Date limiteDeadline 2026-07-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Code postal: 62217
Ville: Tilloy-lès-Mofflaines
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est apprécié au regard des éléments indiqués au cadre de réponse : 1. Caractéristiques techniques du broyeur – sur 20 points 2. Etat général du broyeur– sur 8 points 3. Qualité du reconditionnement– sur 6 points 4. Qualité du service après-vente – sur 2 points 5. Garantie – sur 2 points 6. Formation – sur 2 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié au regard des éléments indiqués au cadre de réponse par le candidat : 1. Durée de disponibilité des pièces détachés (sur 5 points) 2. Consommation énergétique du broyeur (sur 5 points)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 11, rue Volta
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-30 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
URL: https://www.smav62.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Admnistratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 110-398913 (2026-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion
Numéro de référence:
26AO10
Brève description:
Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion avec prestations de livraison, mise en service et formation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols 📦
Description
Identifiant interne:
26AO10
Description du marché:
Achat d’un broyeur bi-rotor d’occasion avec prestations associées de livraison avec mise en service et formation du personnel.
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification.
Le délai global d'exécution de l'ensemble des prestations prévues au CCTP (livraison, mise en service et formation) est fixé à quatre (4) mois à compter de la notification du marché.
Adresse postale: 11, rue volta
Code postal: 62217
Ville: Tilloy-lès-Mofflaines
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est apprécié au regard des éléments indiqués au cadre de réponse : 1. Caractéristiques techniques du broyeur – sur 20 points 2. Etat général du broyeur– sur 8 points 3. Qualité du reconditionnement– sur 6 points 4. Qualité du service après-vente – sur 2 points 5. Garantie – sur 2 points 6. Formation – sur 2 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié au regard des éléments indiqués au cadre de réponse par le candidat : 1. Durée de disponibilité des pièces détachés (sur 5 points) 2. Consommation énergétique du broyeur (sur 5 points)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 11, rue Volta
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-30 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Les conditions de participation sont les suivantes :
Les candidats devront produire les documents et renseignements permettant d'apprécier leur situation juridique, leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités techniques et professionnelles.
Situation juridique : DC1 ou équivalent, déclaration sur l'honneur, pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, jugement de redressement judiciaire le cas échéant, documents relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés.
Capacité économique et financière : DC2 ou équivalent, déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations concernées sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacités techniques et professionnelles : liste des principales références des trois dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement.
Le détail des pièces à produire figure dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont ceux figurant aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national:
25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
URL: https://www.smav62.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le délai de remise des offres est de 30 jours conformément à l'article R2161-3 2° du code de la commande publique, les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Admnistratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ;
recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 110-398913 (2026-06-08)
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