Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents pour les travaux de réparation, maintenance et mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs - 5 Lots
Région Ile de France
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour les petits travaux de réparation, de maintenance et de mise en conformité des installations génie climatique dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France – 5 lots
Date limiteDeadline 2026-09-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'installation de chauffage central › Travaux d'installation de chaudières
- • Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
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- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents pour les travaux de réparation, maintenance et mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs - 5 Lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1: Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 77 et 93
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 91 et 94
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 75 et 95
Description du marché:
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 92 et 78
Description du marché:
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Travaux à marchés subséquents pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 93, 77, 91, 94, 75, 95, 92, 78
Description du marché:
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-ouen-sur-seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Lycées
Courrier électronique: contact.consultations@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33 153855385 📞
URL: https://www.iledefrance.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 153-554408 (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents pour les travaux de réparation, maintenance et mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs - 5 Lots
Numéro de référence:
2600708
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour les petits travaux de réparation, de maintenance et de mise en conformité des installations génie climatique dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France – 5 lots
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Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1: Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 77 et 93
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 1: Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 77 et 93
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La reconduction intervient au terme d'un délai d'un an à compter de la date anniversaire correspondant à la date de notification. Conformément à l’article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d’une année sur l’autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (par tous moyens de communication permettant de déterminer de façon certaine la date de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant sa date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation.
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Options ✅
Description des options:
le présent lot pourra donner lieu à la conclusion d’un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans mise en concurrence ni publicité préalable, dont l’objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 91 et 94
Description du marché:
Travaux à bons de commande de réparation, maintenance et mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Départements de l’Essonne et du Val de Marne.
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Essonne
🏙️
Val-de-Marne
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 75 et 95
Description du marché:
Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Départements de Paris et du Val d’Oise.
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Paris
🏙️
Val-d’Oise
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 92 et 78
Description du marché:
Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Départements des Hauts de Seine et des Yvelines.
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Yvelines
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Travaux à marchés subséquents pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 93, 77, 91, 94, 75, 95, 92, 78
Description du marché:
Travaux à marchés subséquents pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Départements de la Seine Saint Denis, de la Seine et Marne, de l’Essonne, du Val de Marne, de Paris, du Val d’Oise, des Hauts de Seine et des Yvelines.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
23750007900312
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-ouen-sur-seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Lycées
Courrier électronique: contact.consultations@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33 153855385 📞
URL: https://www.iledefrance.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l’article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d’Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 requête.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 153-554408 (2026-08-10)
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