accords-Cadres à bons de commande relatifs à des prestations de restauration et des prestations annexes de restauration pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
accords-Cadres à bons de commande relatifs à des prestations de restauration et des prestations annexes de restauration pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 en 3 lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande relatifs à des prestations de restauration et des prestations annexes de restauration pour la Ville de Paris durant les...”
Titre
accords-Cadres à bons de commande relatifs à des prestations de restauration et des prestations annexes de restauration pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
2301879
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Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande relatifs à des prestations de restauration et des prestations annexes de restauration pour la Ville de Paris durant les...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande relatifs à des prestations de restauration et des prestations annexes de restauration pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 en 3 lots séparés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de plateaux repas 0 plastique et de formules sandwich-salade pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“prestations de plateaux repas 0 plastique et de formules sandwich-salade pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après notification,...”
Description des options
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après notification, avec le titulaire de chaque accord-cadre, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT pour une durée de 6 mois ferme
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de fonctionnement des coins café-détente pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cafétéria📦
Description du marché:
“prestations de fonctionnement des coins café-détente pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 10 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 10 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour une durée de 6 mois ferme
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion de contenants en réemploi (gobelets, petites boîtes à couvercle et carafes) pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“gestion de contenants en réemploi (gobelets, petites boîtes à couvercle et carafes) pour la Ville de Paris durant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 1 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 1 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT pour une durée de 6 mois ferme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“fournir les formulaires Dc1 et Dc2 (ou équivalent) ou le DUME. En cas de motifs d'exclusion, ils sont définis dans le règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours, Ou partie iv c 8) du DUME”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours, Ou partie iv c 8) du DUME
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour les lots 1 et 2 : Agrément sanitaire européen en cours de validité, ou équivalent.Pour le lot 2, l'agrément sanitaire en cours de validité peut être...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour les lots 1 et 2 : Agrément sanitaire européen en cours de validité, ou équivalent.Pour le lot 2, l'agrément sanitaire en cours de validité peut être fourni par le seul cotraitant ou sous-traitant, si le candidat déclare un cotraitant ou un sous-traitant en charge de la production de la prestation " petit-déjeuner ", pour laquelle cet agrément ou son équivalent est requis
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.6.2 du CCAP et à l'article 6.3 du CCTP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-30
14:00 📅
“la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.pour le lot 1, l'offre du soumissionnaire doit être accompagnée d'échantillons, dans les...”
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.pour le lot 1, l'offre du soumissionnaire doit être accompagnée d'échantillons, dans les conditions fixées à l'article 3.5 du Règlement de consultation.conformément à l'article 3.3.1 du Règlement de consultation, pour le lot 1, en cas de sous-traitance, l'acheteur exige que les tâches essentielles suivantes soient effectuées directement par le titulaire : la production des plateaux-repas et des formules sandwich-salade
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 247-781495 (2023-12-20)