accords-Cadres à bons de commande pour des séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de Paris en 2 lots séparés

Ville de Paris

accords-Cadres à bons de commande pour des séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris en 2 lots séparés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services sportifs › Services liés au sport

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-11	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2301410
Brève description:

accords-Cadres à bons de commande pour des séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris en 2 lots séparés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats - sous-Direction des achats - service Achat 1 " Fonctionnement des services" - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623810
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 350 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 1 à 10 et 13 à 15
Numéro du lot: 1
Brève description:

séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 1 à 10 et 13 à 15

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconductible une fois par accord tacite
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire de l'accord-cadre, un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.conformément à l'article 1.3.3 du Règlement de consultation, les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) portent sur la mise à disposition de capsules vidéos pour les lots 1 et 2.La réponse aux prestations supplémentaires éventuelles est facultative. La décision d'accepter ou non les PSE sera prise lors de l'attribution des marchés dans le cas où les attributaires les proposeraient

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 350 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois

Intitulé du lot: séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 11, 12 et de 16 à 20
Numéro du lot: 2
Brève description:

séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 11, 12 et de 16 à 20

Description des options:

les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) portent sur la mise à disposition de capsules vidéos pour les lots 1 et 2.La réponse aux prestations supplémentaires éventuelles est facultative. La décision d'accepter ou non les PSE sera prise lors de l'attribution des marchés dans le cas où les attributaires les proposeraient

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche de candidature
Capacité technique et professionnelle:

pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillées à l'article 1.4.2 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution des lots 1 et 2, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, il se réfère à l'annexe 4 du RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 199-623810 (2023-10-11)

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