accords-Cadres à bons de commande pour des séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de Paris en 2 lots séparés
accords-Cadres à bons de commande pour des séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande pour des séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de Paris en 2...”
Titre
accords-Cadres à bons de commande pour des séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de Paris en 2 lots séparés
2301410
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Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande pour des séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande pour des séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 1 à 10 et 13 à 15”
Titre
séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 1 à 10 et 13 à 15
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Services liés au sport📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 1 à 10 et 13 à 15”
Description du marché
séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 1 à 10 et 13 à 15
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible une fois par accord tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire de l'accord-cadre, un accord-cadre ayant...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire de l'accord-cadre, un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.conformément à l'article 1.3.3 du Règlement de consultation, les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) portent sur la mise à disposition de capsules vidéos pour les lots 1 et 2.La réponse aux prestations supplémentaires éventuelles est facultative. La décision d'accepter ou non les PSE sera prise lors de l'attribution des marchés dans le cas où les attributaires les proposeraient
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 350 000 euro(s) HT pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 350 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 11, 12 et...”
Titre
séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 11, 12 et de 16 à 20
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 11, 12 et...”
Description du marché
séances de " sport-santé " pour les agents exerçant en établissement d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, pour les arrondissements 11, 12 et de 16 à 20
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) portent sur la mise à disposition de capsules vidéos pour les lots 1 et 2.La réponse aux prestations...”
Description des options
les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) portent sur la mise à disposition de capsules vidéos pour les lots 1 et 2.La réponse aux prestations supplémentaires éventuelles est facultative. La décision d'accepter ou non les PSE sera prise lors de l'attribution des marchés dans le cas où les attributaires les proposeraient
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche de candidature
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillées à l'article...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillées à l'article 1.4.2 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
14:00 📅
“le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution des lots 1 et 2, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques...”
le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution des lots 1 et 2, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, il se réfère à l'annexe 4 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 199-623810 (2023-10-11)