Accord-cadre relatif aux prestations de fourniture et gestion des abonnements de périodiques pour le Collège de France

Collège de France

Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements de périodiques en toutes disciplines et peuvent concerner différents types de produits d’information : - des revues, journaux et magazines « papier » et/ou électroniques, avec accès gratuit ou payant à la version électronique de la revue en ligne, pour un ou plusieurs utilisateurs, à parution régulière ou irrégulière (dans ce dernier cas, gérés en commandes permanentes), d’information générale ou spécialisée ; - des suppléments, numéros spéciaux, des numéros hors-séries, des spécimens, des numéros isolés, des tirages particuliers, des revues d’occasion (ex. : têtes de collection) dans le cadre d’un abonnement ou non ; - Par ailleurs, le titulaire procédera aux opérations d’adhésion aux sociétés savantes demandées par les services demandeurs. A l’égard des publications émises par les sociétés savantes, il réalisera l’ensemble des prestations décrites dans le présent CCTP dans les mêmes conditions que pour les abonnements aux autres périodiques.

Date limite

Deadline 2026-11-09

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-09 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de fourniture et gestion des abonnements de périodiques pour le Collège de France
Numéro de référence: 2026-15
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements de périodiques en toutes disciplines et peuvent concerner différents types de produits d’information : - des revues, journaux et magazines « papier » et/ou électroniques, avec accès gratuit ou payant à la version électronique de la revue en ligne, pour un ou plusieurs utilisateurs, à parution régulière ou irrégulière (dans ce dernier cas, gérés en commandes permanentes), d’information générale ou spécialisée ; - des suppléments, numéros spéciaux, des numéros hors-séries, des spécimens, des numéros isolés, des tirages particuliers, des revues d’occasion (ex. : têtes de collection) dans le cadre d’un abonnement ou non ; - Par ailleurs, le titulaire procédera aux opérations d’adhésion aux sociétés savantes demandées par les services demandeurs. A l’égard des publications émises par les sociétés savantes, il réalisera l’ensemble des prestations décrites dans le présent CCTP dans les mêmes conditions que pour les abonnements aux autres périodiques.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Titre: Abonnement à la presse d'information générale
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Abonnement à la presse d'information générale
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 12 mois. Dans le cas d'une non-reconduction, l'Acheteur notifie sa décision au Titulaire avant la date de fin de validité du marché avec un préavis minimum de 2 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Revues spécialisées publiées en France et par les écoles Françaises à l’étranger
Description du marché: Revues spécialisées publiées en France et par les écoles Françaises à l’étranger
Adresse postale: Paris
Code postal: 75005
Ville: Paris
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Revues spécialisées publiées dans l’Union Européenne
Description du marché: Revues spécialisées publiées dans l’Union Européenne
Ville: paris
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-14 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Revues spécialisées publiées en Afrique du sud, Amériques, Israël, Royaume-Uni, Serbie, Suisse, Turquie, l’Arménie, Irak et le Liban.
Description du marché:
Revues spécialisées publiées en Afrique du sud, Amériques, Israël, Royaume-Uni, Serbie, Suisse, Turquie, l’Arménie, Irak et le Liban.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collège de France
Numéro d'enregistrement national: 19753480300014
Adresse postale: 11 Place Marcelin Berthelot
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@college-de-france.fr 📧
Téléphone: 0144271034 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Collège de France
Numéro d'enregistrement national: 2025005081
Adresse postale: 11 place Marcelin Berthelot
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle marchés
Courrier électronique: marches@college-de-france.fr 📧
Téléphone: 0144271034 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: NC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-707365 (2026-10-09)
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