Accord-cadre relatif à la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes - relance des lots 1 et 6

La Cité des Congrès de Nantes

L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes. Cette procédure de relance fait suite à la déclaration sans suite de la procédure n° M22013 à l'issue de laquelle seule des offres irrégulières ont été remises pour les lots 1 et 6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-25 Avis de marché
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: M23006
Brève description:
L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes. Cette procédure de relance fait suite à la déclaration sans suite de la procédure n° M22013 à l'issue de laquelle seule des offres irrégulières ont été remises pour les lots 1 et 6.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Vins 📦
Produits de boulangerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Cité des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5, rue de Valmy - BP24102
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lacite-nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: olivier.peyrussie@lacite-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 251882153 📞
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-319415
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-174491
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Le lot n°1 fait l'objet de la fourniture d'échantillons dont les modalités sont décrites à l'article 9.2 du règlement de la consultationLa durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 532 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vins tranquilles et pétillants
Numéro du lot: 1
Brève description:
Par le lot n°1 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de vins blancs secs, demi-sec, moelleux, rouges, rosés (tranquilles ou pétillants) tels que désignés au Bordereau des Prix Unitaires. Le champ couvert par le présent marché ne couvre pas le champ des vins fournis à l'occasion des déjeuners et dîners assurés par les traiteurs intervenants à la Cité, ces derniers assurant eux-mêmes la fourniture des vins à cette occasion.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée d'un (1) an.
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an. Cependant, pour la dernière période annuelle de reconduction, le présent marché est applicable entre les parties du 28 août 2026 au 21 juin 2027 inclus.
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Informations complémentaires:
Le lot n°1 fait l'objet de la fourniture d'échantillons dont les modalités sont décrites à l'article 9.2 du règlement de la consultationLa durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
Intitulé du lot: fourniture de Produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie artisanale et produits frais sucrés et salés
Numéro du lot: 6
Brève description:
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et plus généralement de produits frais artisanaux sucrés et salés tels que désignés dans le Bordereau des Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre).
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Informations complémentaires:
La durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'agrément d'" Entrepositaire agréé " (EA) est obligatoire pour les candidats au lot 1 ces professionnels produisant, détenant, transformant, expédiant ou recevant des produits soumis à accise en suspension de droit d'accise. Ces derniers devront donc fournir la preuve de l'obtention de cet agrément par l'administration des douanes concernées.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 38105376800028
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique Locale (Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Contact
Point de contact: Olivier Peyrussie
Adresse du profil d'acheteur: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_940933.html 🌏
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2027
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Une visite facultative peut toutefois être effectuée à la demande du candidat. Les candidats prendront pour cela contact auprès du service juridique (M. Peyrussie Olivier) au numéro : 02 51 88 21 53, afin de prendre rendez-vous pour l'organisation de la visite de site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr 📧
Fax: +33 299310615 📠
Adresse Internet: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 102-319415 (2023-05-25)
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France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
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