Accord-cadre relatif à la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes - relance des lots 1 et 6
L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes. Cette procédure de relance fait suite à la déclaration sans suite de la procédure n° M22013 à l'issue de laquelle seule des offres irrégulières ont été remises pour les lots 1 et 6.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes - relance des lots 1 et 6
M23006”
Titre
Accord-cadre relatif à la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes - relance des lots 1 et 6
M23006
L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes. Cette procédure de relance fait suite à la déclaration sans suite de la procédure n° M22013 à l'issue de laquelle seule des offres irrégulières ont été remises pour les lots 1 et 6.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 532 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vins tranquilles et pétillants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1
Description du marché:
“Par le lot n°1 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de vins blancs secs, demi-sec, moelleux, rouges,...”
Description du marché
Par le lot n°1 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de vins blancs secs, demi-sec, moelleux, rouges, rosés (tranquilles ou pétillants) tels que désignés au Bordereau des Prix Unitaires. Le champ couvert par le présent marché ne couvre pas le champ des vins fournis à l'occasion des déjeuners et dîners assurés par les traiteurs intervenants à la Cité, ces derniers assurant eux-mêmes la fourniture des vins à cette occasion.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée d'un (1) an.
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée d'un (1) an.
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an. Cependant, pour la dernière période annuelle de reconduction, le présent marché est applicable entre les parties du 28 août 2026 au 21 juin 2027 inclus.
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Informations complémentaires:
“Le lot n°1 fait l'objet de la fourniture d'échantillons dont les modalités sont décrites à l'article 9.2 du règlement de la consultationLa durée du marché...”
Informations complémentaires
Le lot n°1 fait l'objet de la fourniture d'échantillons dont les modalités sont décrites à l'article 9.2 du règlement de la consultationLa durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de Produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie artisanale et produits frais sucrés et salés” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché:
“La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et plus généralement de produits frais...”
Description du marché
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et plus généralement de produits frais artisanaux sucrés et salés tels que désignés dans le Bordereau des Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre).
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Informations complémentaires:
“La durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'agrément d'" Entrepositaire agréé " (EA) est obligatoire pour les candidats au lot 1 ces professionnels produisant, détenant, transformant, expédiant ou...”
Liste et brève description des conditions
L'agrément d'" Entrepositaire agréé " (EA) est obligatoire pour les candidats au lot 1 ces professionnels produisant, détenant, transformant, expédiant ou recevant des produits soumis à accise en suspension de droit d'accise. Ces derniers devront donc fournir la preuve de l'obtention de cet agrément par l'administration des douanes concernées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-174491
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mars 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Une visite facultative peut toutefois être effectuée à...”
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Une visite facultative peut toutefois être effectuée à la demande du candidat. Les candidats prendront pour cela contact auprès du service juridique (M. Peyrussie Olivier) au numéro : 02 51 88 21 53, afin de prendre rendez-vous pour l'organisation de la visite de site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr📧
Fax: +33 299310615 📠
URL: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr📧
Fax: +33 299310615 📠
URL: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 102-319415 (2023-05-25)