accord-Cadre relatif à la conception, la fourniture et à l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français
l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif à la conception, la fourniture et à l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art,...”
Titre
accord-Cadre relatif à la conception, la fourniture et à l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français
2023-AOO-15
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Produits/services: Revues spécialisées📦
Brève description:
“l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art,...”
Brève description
l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'édition📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Berbier du Mets - 75013 - paris
Description du marché:
“l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art,...”
Description du marché
l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la fourniture et l'exploitation commerciale d'une revue internationale de référence sur les métiers d'art, l'artisanat et le design français
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1)...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 36 mois (3 ans), reconductions éventuelles incluses
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique, le Mobilier national peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en...”
Description des options
conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique, le Mobilier national peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le Titulaire et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait le Mobilier national à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le Mobilier national peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées aux titulaires du présent marché passé après mise en concurrence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Le formulaire Dc1, dûment complété, valant lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.2) Le formulaire Dc2, dûment...”
Liste et brève description des conditions
1) Le formulaire Dc1, dûment complété, valant lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.2) Le formulaire Dc2, dûment complété, valant déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.Les modèles de Dc1 et de Dc2 sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-27
17:00 📅
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le nombre maximum de titulaire retenu est d'un (1).L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 150 000...”
l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le nombre maximum de titulaire retenu est d'un (1).L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 150 000 euro(s) (T.T.C.) et avec un montant maximum de 210 000 euro(s) (T.T.C.), correspondant à un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) (T.T.C.) et à un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) (T.T.C.) pour la période ferme de l'accord-cadre, et à un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) (T.T.C.) et à un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) (T.T.C.) pour chaque reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 210-662867 (2023-10-26)