Accord-cadre relatif à l'exécution de travaux de réparation et d'entretien courant du patrimoine de Silène
Silène Habitat
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations suivantes :
- Les travaux d'entretien courant, de réparation (dépannage et/ou remise en état)
- Les travaux de remplacement des constituants du bâtiment ou des équipements du logement ou de ses annexes
- Les travaux ponctuels dits de "gros entretien" ou en complément de travaux d'un projet de réhabilitation ou d'amélioration
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acorus
- • AFD GROUPE
- • Atlantique assainissement et aménagement
- • Exetanch
- • Gestal
- • KAMENO
- • SARL OCEANE COUVERTURE
- • Sygmatel
- • Sygmatel électronique
- • Ouvrages ferroviaires › Chemin de fer interurbain › Travaux de construction de voies
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de volets roulants
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Système de commande et de contrôle › Système de contrôle des accès
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Réseaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-27 | Avis de marché |
| 2023-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: 23aoo011
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Carrelages 📦
Travaux d'installation de volets roulants 📦
Système de contrôle des accès 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de construction de voies 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Réseaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Silene habitat
Adresse postale: 17 Rue Pierre Mendès France
Code postal: 44600
Commune postale: Saint Nazaire
Contact
Adresse Internet: http://www.silene-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465075
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 9 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie chauffage
Numéro du lot: 01
Brève description: Plomberie chauffage
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: Menuiserie quincaillerie serrurerie miroiterie
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 03
Brève description: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrelage faïence et plâtrerie
Numéro du lot: 04
Brève description: Carrelage faïence et plâtrerie
Intitulé du lot: Volets roulants et fermetures
Numéro du lot: 05
Brève description: Volets roulants et fermetures
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Portier contrôle d'accès
Numéro du lot: 06
Brève description: Portier contrôle d'accès
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 07
Brève description: Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture
Numéro du lot: 08
Brève description: Couverture
Intitulé du lot: Voirie et réseaux
Numéro du lot: 09
Brève description: Voirie et réseaux
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 10
Brève description: Maçonnerie
Intitulé du lot: Recherche fuite et assèchement
Numéro du lot: 11
Brève description: Recherche fuite et assèchement
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 44212836900018
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 146-465075 (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: 23aoo011
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations suivantes :
- Les travaux d'entretien courant, de réparation (dépannage et/ou remise en état)
- Les travaux de remplacement des constituants du bâtiment ou des équipements du logement ou de ses annexes
- Les travaux ponctuels dits de "gros entretien" ou en complément de travaux d'un projet de réhabilitation ou d'amélioration
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Carrelages 📦
Travaux d'installation de volets roulants 📦
Système de contrôle des accès 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de construction de voies 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Réseaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Silene habitat
Adresse postale: 17 Rue Pierre Mendès France
Code postal: 44600
Commune postale: Saint Nazaire
Contact
Adresse Internet: http://www.silene-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465075
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations suivantes :
- Les travaux d'entretien courant, de réparation (dépannage et/ou remise en état)
- Les travaux de remplacement des constituants du bâtiment ou des équipements du logement ou de ses annexes
- Les travaux ponctuels dits de "gros entretien" ou en complément de travaux d'un projet de réhabilitation ou d'amélioration
Intitulé du lot: Plomberie chauffage
Numéro du lot: 01
Brève description: Plomberie chauffage
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: Menuiserie quincaillerie serrurerie miroiterie
Numéro du lot: 02
Brève description: Menuiserie quincaillerie serrurerie miroiterie
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 03
Brève description: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrelage faïence et plâtrerie
Numéro du lot: 04
Brève description: Carrelage faïence et plâtrerie
Intitulé du lot: Volets roulants et fermetures
Numéro du lot: 05
Brève description: Volets roulants et fermetures
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Portier contrôle d'accès
Numéro du lot: 06
Brève description: Portier contrôle d'accès
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 07
Brève description: Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture
Numéro du lot: 08
Brève description: Couverture
Intitulé du lot: Voirie et réseaux
Numéro du lot: 09
Brève description: Voirie et réseaux
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 10
Brève description: Maçonnerie
Intitulé du lot: Recherche fuite et assèchement
Numéro du lot: 11
Brève description: Recherche fuite et assèchement
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Patrimoine présent sur les communes indiquées dans les pièces du Dce 44600 - Saint-Nazaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 44212836900018
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 146-465075 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché: 9 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-761120
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-465075
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: Gestal
Adresse postale: Zi des pedras
Commune postale: Saint andre des eaux
Code postal: 44117
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: Acorus
Adresse postale: 4 IMP DES METALLIERS
Commune postale: Les sorinieres
Code postal: 44840
Valeur totale du marché: 2 100 000 EUR 💰
Nom: Sygmatel
Adresse postale: 16 Allée des petits brivins
Commune postale: La baule
Code postal: 44500
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Sygmatel Electronique
Adresse postale: 12 RUE DE SAINTONGE
Commune postale: La chapelle-sur-erdre
Code postal: 44240
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Nom: Exetanch
Adresse postale: 151 AV IBRAHIM ALI
Commune postale: MARSEILLE 15
Code postal: 13015
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Sarl oceane couverture
Adresse postale: 89 RUE DE LA CROIX FRAICHE
Commune postale: Saint nazaire
Code postal: 44600
Nom: Atlantique assainissement et amenagement
Adresse postale: 6 RUE DES FONDEURS
Commune postale: Trignac
Code postal: 44570
Nom: Kameno
Adresse postale: Rue victor hugo
Commune postale: Montoir-de-bretagne
Code postal: 44550
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Afd groupe
Adresse postale: Rue robert caumont
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
6
1
Source: OJS 2023/S 242-761120 (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché: 9 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-761120
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-465075
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: Gestal
Adresse postale: Zi des pedras
Commune postale: Saint andre des eaux
Code postal: 44117
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: Acorus
Adresse postale: 4 IMP DES METALLIERS
Commune postale: Les sorinieres
Code postal: 44840
Valeur totale du marché: 2 100 000 EUR 💰
Nom: Sygmatel
Adresse postale: 16 Allée des petits brivins
Commune postale: La baule
Code postal: 44500
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Sygmatel Electronique
Adresse postale: 12 RUE DE SAINTONGE
Commune postale: La chapelle-sur-erdre
Code postal: 44240
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Nom: Exetanch
Adresse postale: 151 AV IBRAHIM ALI
Commune postale: MARSEILLE 15
Code postal: 13015
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Sarl oceane couverture
Adresse postale: 89 RUE DE LA CROIX FRAICHE
Commune postale: Saint nazaire
Code postal: 44600
Nom: Atlantique assainissement et amenagement
Adresse postale: 6 RUE DES FONDEURS
Commune postale: Trignac
Code postal: 44570
Nom: Kameno
Adresse postale: Rue victor hugo
Commune postale: Montoir-de-bretagne
Code postal: 44550
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Afd groupe
Adresse postale: Rue robert caumont
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
6
1
Source: OJS 2023/S 242-761120 (2023-12-11)
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- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)