L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations suivantes :
- Les travaux d'entretien courant, de réparation (dépannage et/ou remise en état)
- Les travaux de remplacement des constituants du bâtiment ou des équipements du logement ou de ses annexes
- Les travaux ponctuels dits de "gros entretien" ou en complément de travaux d'un projet de réhabilitation ou d'amélioration
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à l'exécution de travaux de réparation et d'entretien courant du patrimoine de Silène
23aoo011”
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent accord-cadre a pour objet...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations suivantes :
- Les travaux d'entretien courant, de réparation (dépannage et/ou remise en état)
- Les travaux de remplacement des constituants du bâtiment ou des équipements du logement ou de ses annexes
- Les travaux ponctuels dits de "gros entretien" ou en complément de travaux d'un projet de réhabilitation ou d'amélioration
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine présent sur les communes indiquées dans les pièces du Dce 44600 - Saint-Nazaire”
Description du marché: Plomberie chauffage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie quincaillerie serrurerie miroiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiserie quincaillerie serrurerie miroiterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Electricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage faïence et plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage faïence et plâtrerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volets roulants et fermetures
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants📦
Description du marché: Volets roulants et fermetures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portier contrôle d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Système de contrôle des accès📦
Description du marché: Portier contrôle d'accès
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Etanchéité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Couverture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie et réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de voies📦
Description du marché: Voirie et réseaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Maçonnerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Recherche fuite et assèchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Réseaux📦
Description du marché: Recherche fuite et assèchement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 146-465075 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-465075
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Plomberie chauffage
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gestal
Adresse postale: Zi des pedras
Commune postale: Saint andre des eaux
Code postal: 44117
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Menuiserie quincaillerie serrurerie miroiterie
Nom et adresse du contractant
Nom: Acorus
Adresse postale: 4 IMP DES METALLIERS
Commune postale: Les sorinieres
Code postal: 44840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Electricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sygmatel
Adresse postale: 16 Allée des petits brivins
Commune postale: La baule
Code postal: 44500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Carrelage faïence et plâtrerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Volets roulants et fermetures
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Portier contrôle d'accès
Nom et adresse du contractant
Nom: Sygmatel Electronique
Adresse postale: 12 RUE DE SAINTONGE
Commune postale: La chapelle-sur-erdre
Code postal: 44240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Etanchéité
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Exetanch
Adresse postale: 151 AV IBRAHIM ALI
Commune postale: MARSEILLE 15
Code postal: 13015
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl oceane couverture
Adresse postale: 89 RUE DE LA CROIX FRAICHE
Commune postale: Saint nazaire
Code postal: 44600
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Voirie et réseaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantique assainissement et amenagement
Adresse postale: 6 RUE DES FONDEURS
Commune postale: Trignac
Code postal: 44570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Maçonnerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Kameno
Adresse postale: Rue victor hugo
Commune postale: Montoir-de-bretagne
Code postal: 44550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Recherche fuite et assèchement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Afd groupe
Adresse postale: Rue robert caumont
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix”
Source: OJS 2023/S 242-761120 (2023-12-11)