accord-cadre relatif a L'Acquisition, la livraison et L'Installation du mobilier scolaire pour la ville de carrieres-sur-seine pour les annees 2024 A 2027
Commune de Carrières Sur Seine
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-Sur-Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-14 | Avis de marché |
| 2024-09-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 2023-27
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Carrières Sur Seine
Adresse postale: 1 rue victor hugo
Code postal: 78420
Commune postale: Carrières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://carrieres-sur-seine.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_983715.html 🌏
Courrier électronique: a.ouattara@carrieres-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 130868964 📞
URL des documents: http://www.emarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.emarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768427
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les conditions de participation sont renseignées au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: 1 rue victor hugo 78420 Carrières-Sur-Seine
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://carrieres-sur-seine.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_983715.html 🌏
URL des documents: http://www.emarchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139305400 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends
Adresse postale: 29 rue Barbet-De Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Source: OJS 2023/S 244-768427 (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 2023-27
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-Sur-Seine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Carrières Sur Seine
Adresse postale: 1 rue victor hugo
Code postal: 78420
Commune postale: Carrières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://carrieres-sur-seine.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_983715.html 🌏
Courrier électronique: a.ouattara@carrieres-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 130868964 📞
URL des documents: http://www.emarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.emarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768427
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01 janvier 2024 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2024 et renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01 janvier 2024 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2024 et renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les conditions de participation sont renseignées au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: 1 rue victor hugo 78420 Carrières-Sur-Seine
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://carrieres-sur-seine.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_983715.html 🌏
URL des documents: http://www.emarchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139305400 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends
Adresse postale: 29 rue Barbet-De Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Source: OJS 2023/S 244-768427 (2023-12-14)
Avis d'attribution de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION, LA LIVRAISON ET L'INSTALLATION DU MOBILIER SCOLAIRE POUR LA VILLE DE CARRIERES-SUR-SEINE POUR LES ANNEES 2024 A 2027
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Adresse postale: 1 rue victor hugo
Code postal: 78420
Ville: Carrieres sur seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Mairie de Carrières-sur-seine
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: sannoise de mobiler
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlassarre@delagrave-sdm.fr 📧
Téléphone: 0160375156 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carrières-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue victor hugo
Code postal: 78420
Commune postale: Carrières-sur-seine
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.ouattara@carrieres-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 130868964 📞
URL: https://carrieres-sur-seine.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_983715.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://carrieres-sur-seine.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_983715.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 rue Barbet-de Jouy
Commune postale: Paris
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: versailles
Courrier électronique: mairie@carrieres-sur-seine.fr 📧
Source: OJS 2024/S 178-548234 (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION, LA LIVRAISON ET L'INSTALLATION DU MOBILIER SCOLAIRE POUR LA VILLE DE CARRIERES-SUR-SEINE POUR LES ANNEES 2024 A 2027
Numéro de référence:
2023-27
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-sur-Seine.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2029-27
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-sur-Seine
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire
📦
Adresse postale: 1 rue victor hugo
Code postal: 78420
Ville: Carrieres sur seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01 janvier 2024 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2024 et renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Mairie de Carrières-sur-seine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2023-27
Date de conclusion du contrat: 2024-07-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: sannoise de mobiler
Numéro d'enregistrement national:
84966150900026
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlassarre@delagrave-sdm.fr 📧
Téléphone: 0160375156 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carrières-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
21780124000011
Adresse postale: 1 rue victor hugo
Code postal: 78420
Commune postale: Carrières-sur-seine
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.ouattara@carrieres-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 130868964 📞
URL: https://carrieres-sur-seine.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_983715.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://carrieres-sur-seine.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_983715.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01 janvier 2024 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2024 et renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans.
Afficher plus
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 29 rue Barbet-de Jouy
Commune postale: Paris
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Commune postale: versailles
Courrier électronique: mairie@carrieres-sur-seine.fr 📧
Source: OJS 2024/S 178-548234 (2024-09-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕