accord-cadre relatif a L'Acquisition, la livraison et L'Installation du mobilier scolaire pour la ville de carrieres-sur-seine pour les annees 2024 A 2027
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-Sur-Seine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 2023-27
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-Sur-Seine”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-Sur-Seine
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768427
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01 janvier 2024 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2024...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01 janvier 2024 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2024 et renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans
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Source: OJS 2023/S 244-768427 (2023-12-14)
Avis d'attribution de marché (2024-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION, LA LIVRAISON ET L'INSTALLATION DU MOBILIER SCOLAIRE POUR LA VILLE DE CARRIERES-SUR-SEINE POUR LES ANNEES 2024 A 2027
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-sur-Seine.”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-sur-Seine.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-sur-Seine”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier scolaire du mobilier scolaire pour la ville de Carrières-sur-Seine
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Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2023-27
Date de conclusion du contrat: 2024-07-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sannoise de mobiler
Numéro d'enregistrement national: 84966150900026
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlassarre@delagrave-sdm.fr📧
Téléphone: 0160375156📞
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01 janvier 2024 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2024...”
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01 janvier 2024 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2024 et renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 29 rue Barbet-de Jouy
Code postal: 75700
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0144972506📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@carrieres-sur-seine.fr📧
Téléphone: +33 139305400📞
Source: OJS 2024/S 178-548234 (2024-09-11)