Accord-cadre prestations de viabilité hivernale -salage et déneigement- sur le réseau autoroutier AREA

AREA.

Accords-cadres multi-attributaires ou mono-attributaire à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 4 districts du réseau autoroutier AREA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AVET ET FILS
• entreprise Girard Et Rivoire
• ETABLISSEMENTS FRANCOIS
• FD TRANSPORTS
• midali Frères
• PAUL MEGEVAND ET FILS
• SARL ANDRE GUILLAUD ET FILS
• SATM
• SOCIETE MECANIQUE ENTRETIENS DEPANNAGES (SMED)
• TRANSPORT CHAMPIER
• TRANSPORTS BENOIT GAUTHIER
• TRANSPORTS CARTIER MILLION
• TRANSPORTS PERRICHAUD LIONEL

Qui ?

• AREA.

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-05	Avis de marché
2024-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: BPC001145
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Isère 🏙️
Savoie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Area.
Adresse postale: 250 Avenue Jean Monnet
Code postal: 69500
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.lamamra@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 426684531 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_0muDpt6FSo 🌏
URL pour la participation: http://aprr.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-276517
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 210 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accords-cadres d'une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

Description des options:

Le Maître d'ouvrage peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Description des options:

Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 180 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Intitulé du lot: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Nances
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Nances nécessite la mise à sa disposition de 5 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 1 080 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Intitulé du lot: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Rives
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Rives nécessite la mise à sa disposition de 7 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 1 260 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Intitulé du lot: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Crozet
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Crozet nécessite la mise à sa disposition de 4 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 690 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Intitulé du lot: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de St Marcellin
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de St Marcellin nécessite la mise à sa disposition de 5 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 810 000 euros pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Intitulé du lot: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site du Touvet
Numéro du lot: 7
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site du Touvet nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 330 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site du Touvet nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur. Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 120 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Intitulé du lot: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site d'Aiton
Numéro du lot: 9
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site d'Aiton nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur. Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Intitulé du lot: Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District d'Annecy
Numéro du lot: 10
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 4 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 1 020 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 3 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 960 000 euros pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Autoroutes A43, A432

Autoroutes A43, A41N

Autoroute A48

Autoroutes A480, A51

Autoroute A49

Autoroutes A43, A41S

Autoroutes A43, A430

Autoroutes A410, A41N

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Description et structure capitalistique de la ou des sociétés (compléter le dossier de présentation)

Situation économique et financière:

Pièces à fournir (suite) :2) chiffre d'affaires (CA) des trois dernières années (compléter le dossier de présentation)3) La preuve d'une assurance des risques professionnelsS'il dispose déjà d'un compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à l'adresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer ce document dans son pli.

Capacité technique et professionnelle:

Pièces à fournir (suite) : 4) Une déclaration indiquant le nombre de salariés des trois dernières années (compléter le dossier de présentation);

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande par lot.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: Direction Réseau - Cynthia Lamamra
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_0muDpt6FSo 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème trimestre 2027 au plus tôt et 2ème trimestre 2031 au plus tard

Critères de sélection des candidats : - Capacités économiques et financières suffisantes ; - Garanties professionnelles suffisantes ; - Capacités techniques suffisantes. Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le Code de la commande publique. La consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande par lot. Le nombre de titulaires par lot sera fonction du classement obtenu à l'issue de l'analyse des offres. En effet, et à titre d'exemple, pour le lot 5, sont attendus 4 ensembles (camion + lame + saleuse) avec chauffeurs. Un soumissionnaire peut répondre pour 1, 2, 3 ou 4 ensembles. Chaque offre portera sur un camion ou ensemble et sera analysée et notée en application des critères de jugement prévus dans le Règlement de la Consultation. Si un même soumissionnaire a proposé des offres arrivant en position 1 et 2, et qu'un autre soumissionnaire a proposé une offre arrivant en position 3 et qu'un autre soumissionnaire a proposé une offre arrivant en position 4, l'accord-cadre multi-attributaires comportera 3 titulaires.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidats :
- Capacités économiques et financières suffisantes ;
- Garanties professionnelles suffisantes ;
- Capacités techniques suffisantes.

Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.

Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun.
En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.

Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.
La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise.
La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le Code de la commande publique.

La consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande par lot. Le nombre de titulaires par lot sera fonction du classement obtenu à l'issue de l'analyse des offres. En effet, et à titre d'exemple, pour le lot 5, sont attendus 4 ensembles (camion + lame + saleuse) avec chauffeurs. Un soumissionnaire peut répondre pour 1, 2, 3 ou 4 ensembles. Chaque offre portera sur un camion ou ensemble et sera analysée et notée en application des critères de jugement prévus dans le Règlement de la Consultation. Si un même soumissionnaire a proposé des offres arrivant en position 1 et 2, et qu'un autre soumissionnaire a proposé une offre arrivant en position 3 et qu'un autre soumissionnaire a proposé une offre arrivant en position 4, l'accord-cadre multi-attributaires comportera 3 titulaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Source: OJS 2023/S 090-276517 (2023-05-05)

Avis d'attribution de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de viabilité hivernale -salage et déneigement- sur le réseau autoroutier AREA
Numéro de référence: BPC001274
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 374792.80 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 850 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 11
Titre: Lot 11 : Prestations de viabilité hivernale - District d'Annecy (camion seul)
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 960 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : Autoroutes A410, A41N
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

2️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 10
Titre: Lot 10 : prestations de viabilité hivernale - District d'Annecy (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 1 020 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

3️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 4
Titre: Lot 4 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Rives (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 1 260 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Site principal ou lieu d'exécution: Autoroute A48
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 6
Titre: Lot 6 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de St Marcellin (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 810 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution: Autoroute A49
Lieu d'exécution:

Drôme 🏙️

Isère 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 8
Titre: Lot 8 : Prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site du Touvet
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 120 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution: Autoroutes A43, A41S
Lieu d'exécution:

Isère 🏙️

Savoie 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

6️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 5
Titre: Lot 5 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Crozet (camion + lama + saleuse)
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 690 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A480, A51
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

7️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 3
Titre: Lot 3 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Nances (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 1 080 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A43, A41N
Lieu d'exécution:

Haute-Savoie 🏙️

Isère 🏙️

Savoie 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

8️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 7
Titre: Lot 7 : Prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site du Touvet (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 330 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Lieu d'exécution:

Isère 🏙️

Savoie 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

9️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 9
Titre: Lot 9 : prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site d'Aiton (camion seul)
Description du marché:

Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution: Autoroutes A43, A430
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 2
Titre: Lot 2 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes (camion + lame)
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 180 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A43, A432
Lieu d'exécution:

Isère 🏙️

Rhône 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 1
Titre: Lot 1 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Informations complémentaires:

La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 210 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Numéro de contrat: 23Y53 - LOT 6
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Titre: Lot 6 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de St Marcellin (camion + lame + saleuse)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 105 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SMED - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smed
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe mecanique entretiens depannages (smed)
Numéro d'enregistrement national: 31746834600034
Département: Isère
Adresse postale: 450, rue du Champ Sappey
Code postal: 38830
Commune postale: Crets en belledonne
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccreton@smed-tp.com 📧
Téléphone: 0476450863 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 155 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPORT CHAMPIER - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TRANSPORT CHAMPIER - LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport champier
Numéro d'enregistrement national: 41390479800043
Département: Rhône
Adresse postale: 35, rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 69780
Commune postale: St pierre de chandieu
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@champier.pro 📧
Téléphone: 0474951965 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 810 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 38448.40 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPORTS GAUTHIER - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TRANSPORTS BENOIT GAUTHIER - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports benoit gauthier
Numéro d'enregistrement national: 83386475400019
Département: Drôme
Adresse postale: 255, chemin du Riousset - Pizancon
Code postal: 26300
Commune postale: Chatuzange le goubet
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: b.gauthier@benoit-gauthier.com 📧
Téléphone: 0475051608 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 260 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 31501.20 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE FRANCOIS - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: FRANCOIS - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements francois
Numéro d'enregistrement national: 39904775200023
Adresse postale: 939 A, route du Pont d'Izeron
Code postal: 39160
Commune postale: Ireron
Courrier électronique: remy.transportfrancois@gmail.com 📧
Téléphone: 0476649252 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 710 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE PERRICHAUD - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: PERRICHAUD - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports perrichaud lionel
Numéro d'enregistrement national: 82293228100014
Adresse postale: 51, impasse de Bois
Code postal: 38480
Commune postale: Romagnieu
Courrier électronique: lionel.perrichaud@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0617950430 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 24 855 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE MIDALI FRERES - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Midali freres
Nom et adresse du contractant
Nom: Midali freres
Numéro d'enregistrement national: 5750090200010
Adresse postale: 237, rue de la Courtine
Code postal: 38570
Commune postale: Theys
Courrier électronique: midali@midali.fr 📧
Téléphone: 0476710521 📞

7️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE FRANCOIS - LOT 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: FRANCOIS - LOT 6

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 690 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 966 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SATM - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SATM - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Satm
Numéro d'enregistrement national: 81472344100014
Département: Savoie
Adresse postale: 1327, avenue de la Houille Blanche
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: dominique.castro@vicat.fr 📧
Téléphone: 0474184079 📞

9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 370 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPORTS CARTIER MILLION - lot 7
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TRANSPORTS CARTIER MILLION - LOT 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports cartier million
Numéro d'enregistrement national: 40453872000024
Adresse postale: 609, route de Grenoble
Courrier électronique: cartiermillon@orange.fr 📧
Téléphone: 0476458380 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 020 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 950 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE PAUL MEGEVAND ET FILS - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: PAUL MEGEVAND ET FILS - LOT 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Paul megevand et fils
Numéro d'enregistrement national: 47755845600018
Département: Haute-Savoie
Adresse postale: 475, route de Bellecombe
Code postal: 74800
Commune postale: Eteaux
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: megevandtp@hotmail.fr 📧
Téléphone: 0450032517 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 110 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AVET ET FILS - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Avet et fils
Nom et adresse du contractant
Nom: Avet et fils
Numéro d'enregistrement national: 44154961500041
Adresse postale: 299, route de chez Diossaz
Code postal: 74570
Commune postale: Groisy
Courrier électronique: contact@avetetfils.fr 📧
Téléphone: 0450271038 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 185 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPORT CHAMPIER - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TRANSPORT CHAMPIER - LOT 1

1️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 966 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SATM - LOT 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SATM - LOT 6

1️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE FD TRANSPORTS - LOT 3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: FD TRANSPORTS - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fd transports
Numéro d'enregistrement national: 82154419400011
Adresse postale: 20, chemin du Chêne
Commune postale: Sainte blandine
Courrier électronique: fd.transports38@gmail.com 📧
Téléphone: 0667882489 📞

1️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 740 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE GIRARD ET RIVOIRE - LOT3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE GIRARD ET RIVOIRE - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise girard et rivoire
Numéro d'enregistrement national: 54362005800015
Adresse postale: 142, rue de la Chapelière
Code postal: 38490
Commune postale: Aoste
Courrier électronique: girard.rivoire@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0476316025 📞

1️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 570 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GUILLAUD - LOT 3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GUILLAUD - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl andre guillaud et fils
Numéro d'enregistrement national: 39292818000018
Adresse postale: 96, chemin de Grand Champ
Code postal: 38110
Commune postale: Montagnieu
Courrier électronique: sarlguillaud@gmail.fr 📧
Téléphone: 0474962617 📞

1️⃣7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100467
Département: Rhône
Adresse postale: 22D, avenue Lionnel Terray
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Réseau
Courrier électronique: cynthia.lamamra@aprr.fr 📧
Téléphone: 0426684531 📞
URL: http://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Département: Rhône
Adresse postale: 67, rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Source: OJS 2024/S 089-268377 (2024-05-03)

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