Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 2 districts du réseau autoroutier AREA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: BPC001439
Brève description:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 2 districts du...”
Brève description
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 2 districts du réseau autoroutier AREA.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie🏙️
Région NUTS: Isère🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450300
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande avec un montant minimum annuel tel que défini dans le prix n°1 du DQE valant BPUF et avec un montant...”
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande avec un montant minimum annuel tel que défini dans le prix n°1 du DQE valant BPUF et avec un montant maximum de 510 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
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Source: OJS 2023/S 141-450300 (2023-07-20)
Avis d'attribution de marché (2024-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de viabilité hivernale - salage et déneigement - sur le réseau autoroutier AREA
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 230 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs.
Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames,
manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits...”
Informations complémentaires
La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
Chaque accord-cadre comporte :
Un montant minimum annuel correspondant au prix de la série N°1 « Montant minimum par saison » par camion appliqué, pour chaque camion mis à disposition par le titulaire concerné ;
Un montant maximum fixé par lot pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues soit 510000 euros HT pour le lot 1 et 240000 pour les lots 2 et 3.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroutes A410, A41N”
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Rives nécessite la mise à sa disposition de 2 camions +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Rives nécessite la mise à sa disposition de 2 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroute A48”
Lieu d'exécution: Isère🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Crozet nécessite la mise à sa disposition de 2 camions +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Crozet nécessite la mise à sa disposition de 2 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames,
manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroutes A480, A51” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 23Z31
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 300 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jacques rival environnement
Numéro d'enregistrement national: 34985634400032
Adresse postale: 227, impasse Vinay Sud
Code postal: 38470
Commune postale: Vinay
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rival-environnement.fr📧
Téléphone: 0476360188📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 632 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise gimbert
Numéro d'enregistrement national: 38415029800014
Adresse postale: 1009, route d'Annecy
Code postal: 74370
Commune postale: Charvonnex
Région: Haute-Savoie🏙️
Courrier électronique: accueil@gimbert-tp.com📧
Téléphone: 0611203219📞
3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 665 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: 3.T.S.
Numéro d'enregistrement national: 43287376800019
Adresse postale: 245, Zone d'Activité le Grand Champ
Code postal: 38140
Commune postale: Izeaux
Courrier électronique: contact@3ts.fr📧
Téléphone: 0476938655📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 980 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise converso
Numéro d'enregistrement national: 39335394100015
Adresse postale: 13, avenue Général de Gaulle
Code postal: 38450
Commune postale: Vif
Courrier électronique: contact@converso-tp.com📧
Téléphone: 0476725211📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 22 Avenue Lionel
Terray
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cynthia.lamamra@aprr.fr📧
Téléphone: 0426684531📞
URL: http://www.aprr.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière”
Source: OJS 2024/S 057-167438 (2024-03-19)