Accords-cadres multi-attributaires ou mono-attributaire à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 4 districts du réseau autoroutier AREA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre prestations de viabilité hivernale -salage et déneigement- sur le réseau autoroutier AREA
BPC001145”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Accords-cadres multi-attributaires ou mono-attributaire à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement -...”
Brève description
Accords-cadres multi-attributaires ou mono-attributaire à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 4 districts du réseau autoroutier AREA.
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1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A43, A432
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accords-cadres d'une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de...”
Description des renouvellements
Accords-cadres d'une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.
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Options ✅
Description des options:
“Le Maître d'ouvrage peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le Maître d'ouvrage peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 210 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame) + chauffeurs.
Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Description des options:
“Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 180 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Nances” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A43, A41N
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Nances nécessite la mise à sa disposition de 5 ensembles (camion +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Nances nécessite la mise à sa disposition de 5 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs.
Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 1 080 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Rives” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroute A48
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Rives nécessite la mise à sa disposition de 7 ensembles (camion +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Rives nécessite la mise à sa disposition de 7 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs.
Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 1 260 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Crozet” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A480, A51
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Crozet nécessite la mise à sa disposition de 4 ensembles (camion +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Crozet nécessite la mise à sa disposition de 4 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs.
Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 690 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de St Marcellin” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroute A49
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de St Marcellin nécessite la mise à sa disposition de 5 ensembles...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de St Marcellin nécessite la mise à sa disposition de 5 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs.
Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 810 000 euros pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site du Touvet” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A43, A41S
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site du Touvet nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site du Touvet nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs.
Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 330 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site du Touvet nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur....”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site du Touvet nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur.
Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de...”
Informations complémentaires
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 120 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site d'Aiton” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A43, A430
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site d'Aiton nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur....”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site d'Aiton nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur.
Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes de prestations de viabilité hivernale - District d'Annecy” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A410, A41N
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 4 ensembles (camion + lame + saleuse) +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 4 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs.
Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 1 020 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 3 camions + chauffeurs.
Les camions devront...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 3 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA.
Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion et avec un montant maximum de 960 000 euros pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Description et structure capitalistique de la ou des sociétés (compléter le dossier de présentation)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) :2) chiffre d'affaires (CA) des trois dernières années (compléter le dossier de présentation)3) La preuve d'une assurance des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite) :2) chiffre d'affaires (CA) des trois dernières années (compléter le dossier de présentation)3) La preuve d'une assurance des risques professionnelsS'il dispose déjà d'un compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à l'adresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer ce document dans son pli.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) : 4) Une déclaration indiquant le nombre de salariés des trois dernières années (compléter le dossier de présentation);” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande par lot.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème trimestre 2027 au plus tôt et 2ème trimestre 2031 au plus tard
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidats :
- Capacités économiques et financières suffisantes ;
- Garanties professionnelles suffisantes ;
- Capacités...”
Critères de sélection des candidats :
- Capacités économiques et financières suffisantes ;
- Garanties professionnelles suffisantes ;
- Capacités techniques suffisantes.
Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.
Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun.
En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.
Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.
La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise.
La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le Code de la commande publique.
La consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande par lot. Le nombre de titulaires par lot sera fonction du classement obtenu à l'issue de l'analyse des offres. En effet, et à titre d'exemple, pour le lot 5, sont attendus 4 ensembles (camion + lame + saleuse) avec chauffeurs. Un soumissionnaire peut répondre pour 1, 2, 3 ou 4 ensembles. Chaque offre portera sur un camion ou ensemble et sera analysée et notée en application des critères de jugement prévus dans le Règlement de la Consultation. Si un même soumissionnaire a proposé des offres arrivant en position 1 et 2, et qu'un autre soumissionnaire a proposé une offre arrivant en position 3 et qu'un autre soumissionnaire a proposé une offre arrivant en position 4, l'accord-cadre multi-attributaires comportera 3 titulaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Source: OJS 2023/S 090-276517 (2023-05-05)