Accord-cadre pour les Travaux d'entretien courant, de mises aux normes, neufs et divers, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville de Romainville
mairie de Romainville
Accord-cadre pour les Travaux d'entretien courant, de mises aux normes, neufs et divers, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville de Romainville
Date limiteDeadline 2026-06-05
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour les Travaux d'entretien courant, de mises aux normes, neufs et divers, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville de Romainville
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Démolitions Désamiantage
Description du marché: Lot 1 Démolitions Désamiantage
Site principal ou lieu d'exécution: RAS
Adresse postale: Place de la Laicité
Code postal: 93230
Ville: Romainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Gros œuvre / Maçonnerie
Description du marché: Lot 2 Gros œuvre / Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
Description du marché: Lot 3 Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Electricité Courant Fort Courant Faible
Description du marché: Lot 4 Electricité Courant Fort Courant Faible
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Etanchéité / Couverture / Zinguerie / Charpente
Description du marché: Lot 5 Etanchéité / Couverture / Zinguerie / Charpente
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Menuiseries extérieures / Serrurerie
Description du marché: Lot 6 Menuiseries extérieures / Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 TOUS CORPS D'ETAT
Description du marché: Lot 7 TOUS CORPS D'ETAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 peinture lot réservé
Description du marché: Lot 8 peinture lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Seine-Saint-Denis
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 29
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de romainville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Laïcité
Code postal: 93230
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avella@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: 0149209300 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PlH5ZKNMzF 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PlH5ZKNMzF 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_LI4J1Ecuuz 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-273446 (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour les Travaux d'entretien courant, de mises aux normes, neufs et divers, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville de Romainville
Numéro de référence:
2026_014
Brève description:
Accord-cadre pour les Travaux d'entretien courant, de mises aux normes, neufs et divers, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville de Romainville
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Démolitions Désamiantage
Description du marché: Lot 1 Démolitions Désamiantage
Site principal ou lieu d'exécution: RAS
Adresse postale: Place de la Laicité
Code postal: 93230
Ville: Romainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Gros œuvre / Maçonnerie
Description du marché: Lot 2 Gros œuvre / Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
Description du marché: Lot 3 Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 Electricité Courant Fort Courant Faible
Description du marché: Lot 4 Electricité Courant Fort Courant Faible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 Etanchéité / Couverture / Zinguerie / Charpente
Description du marché: Lot 5 Etanchéité / Couverture / Zinguerie / Charpente
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 Menuiseries extérieures / Serrurerie
Description du marché: Lot 6 Menuiseries extérieures / Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 TOUS CORPS D'ETAT
Description du marché: Lot 7 TOUS CORPS D'ETAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 peinture lot réservé
Description du marché: Lot 8 peinture lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Description
Ville: Seine-Saint-Denis
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 29
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de romainville
Numéro d'enregistrement national:
21930063900016
Adresse postale: Place de la Laïcité
Code postal: 93230
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avella@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: 0149209300 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PlH5ZKNMzF 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PlH5ZKNMzF 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_LI4J1Ecuuz 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-273446 (2026-04-20)
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