l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Montant maximum par période : 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 2023_12_aoo
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Montant maximum par...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Montant maximum par période : 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Deux-Sèvres🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2024-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-224819
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 01/07/2024.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commandeconformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
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Source: OJS 2023/S 075-224819 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant maximum par...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant maximum par période : 2 000 000 euro(s) HtL'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 01/07/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes dereconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
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Total value of the procurement: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-483568
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-224819
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2023/S 152-483568 (2023-08-04)