les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le Rc Candidature.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:-avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.-Pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification, hors période de garantie de 2 ans.-avec un minimum en quantité de 8 batteries et les services associés et avec un maximum en quantité de 22 batteries et les services associés pour le lot no1.-avec un minimum en quantité de 29 batteries et les services associés et avec un maximum en quantité de 42 batteries et les services associés pour le lot no2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour le renouvellement des batteries du Tramway et du Métro
23m0085”
Produits/services: Batteries📦
Brève description:
“les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le Rc Candidature.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:-avec un...”
Brève description
les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le Rc Candidature.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:-avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.-Pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification, hors période de garantie de 2 ans.-avec un minimum en quantité de 8 batteries et les services associés et avec un maximum en quantité de 22 batteries et les services associés pour le lot no1.-avec un minimum en quantité de 29 batteries et les services associés et avec un maximum en quantité de 42 batteries et les services associés pour le lot no2
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: renouvellement des batteries du métro Mpl85 et Mpl75
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération lyonnaise 69000
Description du marché:
“émission de bons de commande avec un minimum en quantité de 8 batteries et les services associés et un maximum en quantité de 22 batteries et les services associés”
Description du marché
émission de bons de commande avec un minimum en quantité de 8 batteries et les services associés et un maximum en quantité de 22 batteries et les services associés
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations complémentaires:
“batteries Mpl75:Technologie: Cadnium-NickelCapacité: 100ahtension nominale: 110v.Le parc est composé de batteries de 84 éléments et de batteries de 85...”
Informations complémentaires
batteries Mpl75:Technologie: Cadnium-NickelCapacité: 100ahtension nominale: 110v.Le parc est composé de batteries de 84 éléments et de batteries de 85 éléments.Batteries Mpl85:Technologie: Cadnium-NickelCapacité: 80ahtension nominale: 110v.Les batteries sont composées chacune de 87 éléments, répartis sur 2 bacs et ont un systèmede remplissage en eau indépendant et propre à chaque élément
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: renouvellement des batteries du tramway Citadis
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“émission de bons de commande avec un minimum en quantité de 29 batteries et les services associés et un maximum en quantité de 42 batteries et les services associés”
Description du marché
émission de bons de commande avec un minimum en quantité de 29 batteries et les services associés et un maximum en quantité de 42 batteries et les services associés
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Informations complémentaires:
“batteries Tramway :Technologie : Cadnium-NickelLe parc est composé de batteries de capacité 190ah et des batteries de capacité 265ah.Tension nominale : 24...”
Informations complémentaires
batteries Tramway :Technologie : Cadnium-NickelLe parc est composé de batteries de capacité 190ah et des batteries de capacité 265ah.Tension nominale : 24 VLes batteries sont composées de 19 éléments
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
-La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.-une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail-Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Seuil minimal exigé de capacité économique financière : 0,5 M euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel au meilleur des 3 dernières années pour des fournitures de même nature.-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre ;-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (document libre) ;-Des certificats de qualité fondés sur les normes européennes, délivrés par des organismes indépendants et certifiés par des organismes accrédités, attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membresseuils minimaux exigés de capacité technique et professionnelle :_Au minimum 3 prestations de livraison ou rétrofit de batteries dans le domaine du matériel roulant ferroviaire, au cours des 3 dernières années ou tout moyen de preuve équivalent._un certificat de qualité Iris ferroviaire ou équivalent
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“>_En application des articles R2191-32 à R2191-35 du Code de la Commande Publique, une retenue de garantie dont le montant est égal à 5 % du montant du bon...”
Dépôts et garanties exigés
>_En application des articles R2191-32 à R2191-35 du Code de la Commande Publique, une retenue de garantie dont le montant est égal à 5 % du montant du bon de commande considéré sera appliquée.La retenue de garantie est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance.Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance.>_les fournitures feront l'objet d'une garantie de 24 mois
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres du Sytral.-Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires.-une avance de sera accordée sur la base du montant de chaque bon de commande lorsqu'il est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois dans les conditions de l'article R2191-16 du Code de la Commande Publique et du Ccap.-Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du Ccag-Mi et du Ccap.-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement d'opérateurs économiques.Pour un même marché, les opérateurs économiques ne peuvent...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement d'opérateurs économiques.Pour un même marché, les opérateurs économiques ne peuvent soumissionner :_En agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,_en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement, aucune forme n'est imposée.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, le mandataire de groupement sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution.Cette solidarité ne sera pas requise dès lors qu'elle serait interdite par la loi ou les règles spécifiques règlementant une profession déterminée
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_le nombre de candidats admis à soumissionner n'est pas limité.>_seules les entreprises retenues au stade de la candidature auront accès au Dce.Le DCE sera transmis gratuitement.>_la consultation se déroulera comme suit:-candidature: les candidats remettront leur dossier de candidature en respectant les conditions prévues dans le présent RC. L'Acheteur examine les candidatures et désigne les candidats admis à soumissionner et leur adresse le dossier de consultation.-offres: les candidats admis à soumissionner recevront le lien de téléchargement du dossier de consultation et notamment le Rc-Phase offre (précision sur les modalités liées au jugement des offres et des négociations éventuelles).-en cas de négociations, celles-ci pourront faire l'objet de phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution définis dans les documents de la consultation. Néanmoins, le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.-au terme des négociations, après classement des offres, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie en application des critères énoncés dans la consultation.>_le critère valeur technique est décomposé en 3 sous-critères pondérés comme suit:sc1-performance technique:pour 50% de la note technique globalesc2-planning:pour 25% de la note technique globalesc3-performance environnementale:pour 25% de la note technique globale>_selon les dispositions de l'article R2143-4 du Ccp,L'Acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Dume(Document unique de marché européen)en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.dans ce cas,il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront présenter leur candidature sous la forme d'un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du Rc.>_Il appartient au candidat de prouver par tout moyen sa capacité à répondre aux besoins de l'accord-cadre. Le candidat pourra en particulier prouver, par tous moyens de preuve d'équivalence, l'atteinte des seuils minimaux. L'Appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres d'un groupement est globale. En application des articles R2142-3et R2143-12 du CCP, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre.>_une visite de sites sera obligatoire au stade de la phase offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 124-391948 (2023-06-26)