Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics règlementaires pour Logis Cévenols
Logis Cévenols (OPH Alès)
Ce marché concerne les Diagnostics de performance énergétique, état de l'installation intérieure d'électricité et de gaz, état des risques et pollutions et diagnostic bruit. Pour plus de détails, se référer au CCTP
Date limiteDeadline 2026-08-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Languedoc-Roussillon › Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics règlementaires pour Logis Cévenols
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique - Réalisation de diagnostics règlementaires
Description du marché:
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-19 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La CAO aura lieu au siège de Logis Cévenols. La date n'est pas encore connue.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-26 14:00:00 📅
Lieu: La CAO aura lieu au siège de Logis Cévenols. La date n'est pas encore connue.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
URL: https://www.logiscevenols.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-460911 (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics règlementaires pour Logis Cévenols
Numéro de référence:
2026.01.39
Brève description:
Ce marché concerne les Diagnostics de performance énergétique, état de l'installation intérieure d'électricité et de gaz, état des risques et pollutions et diagnostic bruit.
Pour plus de détails, se référer au CCTP
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Description
Identifiant interne:
2026.01.39
Titre: Lot unique - Réalisation de diagnostics règlementaires
Description du marché:
Ce marché concerne les diagnostics règlementaires suivants: diagnostic de performance énergétique, état de l'installation intérieure d'électricité et de gaz, état des risques et pollutions et diagnostic bruit.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification. Au terme de la 2e année, le marché est reconduit par période annuelle dans la limite maximale de 4 ans.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans minimum et avec un montant maximum de 450 000 euros HT pour toute la durée du marché (4 ans)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-19 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La CAO aura lieu au siège de Logis Cévenols. La date n'est pas encore connue.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-26 14:00:00 📅
Lieu: La CAO aura lieu au siège de Logis Cévenols. La date n'est pas encore connue.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national:
49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
URL: https://www.logiscevenols.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-460911 (2026-07-02)
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