Accord-cadre pour la lutte contre les nuisibles sur le patrimoine OPHIS
OPHIS
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) définit les exigences techniques applicables aux prestations de désinsectisation et de dératisation réalisées dans les logements, les parties communes, les locaux techniques, les dépendances, les réseaux et les abords de l'ensemble du patrimoine de l'OPHIS
Date limiteDeadline 2026-11-16
Qui ?- • OPHIS
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de lutte contre les parasites
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la lutte contre les nuisibles sur le patrimoine OPHIS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 370 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence clermont nord
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCE CLERMONT NORD
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Patrimoine Ophis
Code postal: 63000
Ville: Patrimoine Ophis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence clermont sud
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCE CLERMONT SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence riom
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCE RIOM
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agences thiers - cournon - issoire
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCES THIERS - COURNON - ISSOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 14:00:00 📅
Lieu: Ophis
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ophis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Cs 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brunet-Debaines Philippe
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: 0473411616 📞
Fax: 0473411641 📠
URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889631 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889631 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Fax: 0472847855 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-720585 (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la lutte contre les nuisibles sur le patrimoine OPHIS
Numéro de référence:
AC/3D/NUISIBLES
Brève description:
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) définit les exigences techniques applicables aux prestations de désinsectisation et de dératisation réalisées dans les logements, les parties communes, les locaux techniques, les dépendances, les réseaux et les abords de l'ensemble du patrimoine de l'OPHIS
Afficher plus
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 370 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Agence clermont nord
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCE CLERMONT NORD
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Patrimoine Ophis
Code postal: 63000
Ville: Patrimoine Ophis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les modalités de reconduction sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Agence clermont sud
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCE CLERMONT SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Agence riom
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCE RIOM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Agences thiers - cournon - issoire
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: AGENCES THIERS - COURNON - ISSOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 14:00:00 📅
Lieu: Ophis
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ophis
Numéro d'enregistrement national:
15765
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Cs 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brunet-Debaines Philippe
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: 0473411616 📞
Fax: 0473411641 📠
URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889631 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889631 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Les montants estimés dans le présent avis correspondent aux montants maximum de commande en euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises)
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
8128B9FA-A410-D304-73EEBDBB06C6228D
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Fax: 0472847855 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
8128B9E7-DCAD-34B3-9C2C35EC6A503E91
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-720585 (2026-10-15)
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