annonce dérivée - accord-Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective - nouvelle consultation suite à une déclaration sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective - nouvelle consultation suite à une déclaration sans suite”
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“annonce dérivée - accord-Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective - nouvelle consultation suite à une déclaration sans suite”
Brève description
annonce dérivée - accord-Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective - nouvelle consultation suite à une déclaration sans suite
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Valeur estimée hors TVA: EUR 28 300 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 69
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 69
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie - condiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Condiments et assaisonnements📦
Produits/services supplémentaires: Herbes et épices📦
Produits/services supplémentaires: Vinaigre ou équivalent📦
Produits/services supplémentaires: Poivre📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché: épicerie, condiments et assaisonnements
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à troisdurée de chaque période de reconduction fixée à un andurée maximale du contrat, toutes périodes confondues, quatre ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à troisdurée de chaque période de reconduction fixée à un andurée maximale du contrat, toutes périodes confondues, quatre ans
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Gâteaux📦
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: biscottes, biscuits et gâteaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: confiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque📦
Produits/services supplémentaires: Confitures📦
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits📦
Produits/services supplémentaires: Miel📦
Description du marché: confitures, gelées, purées et pâtes de fruits et miel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compote et/ou purée de fruits sans sucre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Purées de fruits📦
Description du marché: purée de fruits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compotes de fruits fraîches (réfrigérées)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: purées de fruits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: potages et soupes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Soupes📦
Produits/services supplémentaires: Soupes instantanées📦
Description du marché: soupes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits et ingrédients pour la pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Farine de pâtisserie📦
Produits/services supplémentaires: Sucre📦
Produits/services supplémentaires: Sucre blanc📦
Produits/services supplémentaires: Poudre de cacao non sucrée📦
Description du marché: farine, sucre, poudre de cacao non sucrée, sucre blanc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits pour boissons chaudes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Café📦
Produits/services supplémentaires: Café décaféiné📦
Produits/services supplémentaires: Thé📦
Description du marché: café, thé et produits connexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boeuf surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Abats📦
Produits/services supplémentaires: Boulettes de bœuf📦
Description du marché: viande bovine, viande de veau, abats et boulettes de boeuf
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 905 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de volailles surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de porc surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: viande de porc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 274 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes d'ovins et de caprins surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Produits/services supplémentaires: Viande de chèvre📦
Description du marché: viande d'agneau, de mouton et de chèvre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 730 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de porc fraîche et/ou surgelées produites en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 198 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de volailles fraîches et/ou surgelées produites en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: volailles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boeufs fraîches et/ou surgelées produites en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: viande bovine, viande de boeuf
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits carnés transformés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande📦
Description du marché: produits à base de viande et préparations à base de viande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 500 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cubes de poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés📦
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Description du marché: poissons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 650 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson📦
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: filets de poisson
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons salés et séchés
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé📦
Produits/services supplémentaires: Poisson séché📦
Produits/services supplémentaires: Poisson salé📦
Description du marché: poisson séché et poisson salé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: oeufs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Lait UHT📦
Produits/services supplémentaires: Lait demi-écrémé📦
Produits/services supplémentaires: Crème fraîche📦
Description du marché: produits laitiers, crème fraîche, lait
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Fromage à pâte molle📦
Produits/services supplémentaires: Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage📦
Description du marché: fromage à pâte molle, Fromage râpé, en poudre et autre fromage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes frais et épices du terroir produits en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Carottes📦
Produits/services supplémentaires: Tomates📦
Produits/services supplémentaires: Concombres📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: carottes, tomates, concombres et légumes-fruits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres légumes frais et épices
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre📦
Produits/services supplémentaires: Oignons📦
Produits/services supplémentaires: Poivrons📦
Description du marché: pommes de terre, oignons, poivrons carottes et autres légumes frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salade de laitue
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Laitues📦
Description du marché: laitues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits maraîchers issus de l'agriculture biologique en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: légumes - fruits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 365 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits frais tropicaux produits en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Melons📦
Produits/services supplémentaires: Fruits tropicaux📦
Produits/services supplémentaires: Ananas📦
Produits/services supplémentaires: Mangues📦
Description du marché: fruits frais tropicaux produits en circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres fruits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque tropicaux📦
Produits/services supplémentaires: Kiwis📦
Produits/services supplémentaires: Agrumes📦
Description du marché: agrumes, kiwis et autres fruits tropicaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 990 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: banane mûre
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Produits/services supplémentaires: Bananes📦
Description du marché: bananes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 500 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: banane mûre issue de l'agriculture biologique produite en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes tropicaux produits en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes frais ou congelés📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-racines et légumes-tubercules📦
Description du marché: légumes-Racines, légumes-tubercules et légumes frais ou congelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autre légumes tropicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: légumes frais ou congelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes tropicaux surgelés produits en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-racines transformés📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-tubercules transformés📦
Description du marché: légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 730 000 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres légumes tropicaux surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes tropicaux réfrigérés
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pulpes de légumes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 100 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Description du marché: produits de boulangerie, produits de planification et petits pain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 905 000 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains emballés
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: petits pains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Description du marché: pâtisserie et gâteaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 500 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glaces et crèmes glacées
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée et produits similaires📦
Produits/services supplémentaires: Crème glacée📦
Description du marché: crème glacée et produits similaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt aromatisé📦
Description du marché: yaourts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts sans lactose
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: yaourts sans lactose
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts végétariens
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: yaourts végétariens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 000 💰
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres yaourts
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: yaourt et autres produits laitiers fermentés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 💰
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fromages blancs
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: fromages blancs, produits laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmes dessert
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: crèmes dessert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: flans gélifiés et autres desserts lactés réfrigérés
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: flans gélifiés et autres desserts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jus de fruits frais réfrigérés
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦
Produits/services supplémentaires: Jus d'orange📦
Produits/services supplémentaires: Jus de raisin📦
Produits/services supplémentaires: Jus de pomme📦
Description du marché: jus de fruits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 900 💰
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres jus de fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes verts et condiments surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: légumes frais surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 604 000 💰
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres denrées alimentaires surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre préfrites📦
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre transformées📦
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: pommes de terre préfrites, transformées et légumes congelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saucisses diverses surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Produits/services supplémentaires: Saucisses📦
Description du marché: saucisses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 142 000 💰
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saucisses de porc fraîches et/ou surgelées produites en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie à base de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Produits/services supplémentaires: Tomates transformées📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de porc📦
Produits/services supplémentaires: Jambon📦
Description du marché:
“légumes-Tubercules transformés, tomates transformées, produits à base de porc et jambon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salaisons
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: salaisons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 000 💰
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres charcuteries sans porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Produits/services supplémentaires: Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Description du marché: produits alimentaires divers, viande séchée, salée, fumée ou assaisonné
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés à base de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Produits/services supplémentaires: Saucisses de volaille📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de volaille📦
Description du marché: produits à base de volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Produits/services supplémentaires: Sardines📦
Produits/services supplémentaires: Thon en conserve📦
Produits/services supplémentaires: Champignons transformés📦
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
Description du marché: produits en conserve
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 000 💰
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: denrées alimentaires petit format
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Produits/services supplémentaires: Farine de maïs📦
Description du marché:
“légumes en conserve et/ou en boîte, farine de maïs et produits alimentaire divers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plats cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: plats préparés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 295 000 💰
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Produits/services supplémentaires: Eau minérale📦
Description du marché: eaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits végétariens surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits alimentaires divers et produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes secs et féculents issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: produits alimentaires divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits sans gluten
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les documents et renseignements à produire sont mentionnés dans le règlement de la consultation” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“modalités essentielles de financement et de paiement : Fonds propres de la Caisse des écoles.Mode de règlement: virement administratif.Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
modalités essentielles de financement et de paiement : Fonds propres de la Caisse des écoles.Mode de règlement: virement administratif.Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture.Aucune garantie financière exigée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-08
09:00 📅
“modalités essentielles de financement et de paiement: Fonds propres de la caisse des écoles du Robert. Mode de règlement: virement administratif. Délai...”
modalités essentielles de financement et de paiement: Fonds propres de la caisse des écoles du Robert. Mode de règlement: virement administratif. Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Fort-De-France
Adresse postale: cs 17103 12, rue du Citronnier Plateau Fofo
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧
Fax: +33 596631008 📠
URL: http://martinique.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Fort-De-France
Adresse postale: cs 17103 12, rue du Citronnier Plateau Fofo
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧
Fax: +33 596631008 📠
URL: http://martinique.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 212-668949 (2023-10-31)