accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules et de matériels de viabilité hivernale pour le Département du Cantal (7 lots)
Conseil départemental du Cantal
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants indiqués sont les montants maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les besoins porteront sur des matériels qui pourront être neufs ou d'occasion selon les prescriptions indiquées dans les marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acometis
- • Bucher municipal coudes SARL
- • Cayla
- • Établissements Magarinos
- • ETS Rudelle Fabre
- • Europe service
- • Faurie Cantal
- • garage Arnaud
- • groupe Cora
- • Rectif 15000
- • sa Guiet
- • Chasse-neige et balayeuses soufflantes › Chasse-neige
- • Châssis › Châssis-cabines
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules d'entretien routier › Saleuses
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-19 | Avis de marché |
| 2024-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023fcssam0133
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Châssis-cabines 📦
Chasse-neige 📦
Saleuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Cantal
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Contact
Adresse Internet: http://cantal.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471462020 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571899
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de véhicules légers thermiques genre Vp
Numéro du lot: 01
Brève description: acquisition de véhicules légers thermiques genre Vp.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: acquisition de véhicules légers thermiques utilitaires
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de véhicules légers propres zéro émission produite à l'utilisation (y compris utilitaires)
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 3,5 tonnes jusqu'à 8 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 8 tonnes jusqu'à 32 tonnes
Numéro du lot: 05
Brève description: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 8 tonnes jusqu'à 32 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 1 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de lames et étraves de déneigement
Numéro du lot: 06
Brève description: acquisition de lames et étraves de déneigement
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de saleuses
Numéro du lot: 07
Brève description: acquisition de saleuses
Valeur estimée hors TVA: 244 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conseil départemental du Cantal 15000 - aurillac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22150001000014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 183-571899 (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023fcssam0133
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants indiqués sont les montants maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les besoins porteront sur des matériels qui pourront être neufs ou d'occasion selon les prescriptions indiquées dans les marchés subséquents
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Châssis-cabines 📦
Chasse-neige 📦
Saleuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Cantal
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Contact
Adresse Internet: http://cantal.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471462020 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571899
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de véhicules légers thermiques genre Vp
Numéro du lot: 01
Brève description: acquisition de véhicules légers thermiques genre Vp.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: acquisition de véhicules légers thermiques utilitaires
Numéro du lot: 02
Brève description: acquisition de véhicules légers thermiques utilitaires
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de véhicules légers propres zéro émission produite à l'utilisation (y compris utilitaires)
Numéro du lot: 03
Brève description:
acquisition de véhicules légers propres zéro émission produite à l'utilisation (y compris utilitaires)
Intitulé du lot: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 3,5 tonnes jusqu'à 8 tonnes
Numéro du lot: 04
Brève description: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 3,5 tonnes jusqu'à 8 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 8 tonnes jusqu'à 32 tonnes
Numéro du lot: 05
Brève description: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 8 tonnes jusqu'à 32 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 1 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de lames et étraves de déneigement
Numéro du lot: 06
Brève description: acquisition de lames et étraves de déneigement
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de saleuses
Numéro du lot: 07
Brève description: acquisition de saleuses
Valeur estimée hors TVA: 244 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conseil départemental du Cantal 15000 - aurillac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés.En cas de groupement, un document relatif au pouvoir de la personne à engager ledit groupement
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespour les entreprises de création récente : déclaration appropriée de banques (garanties bancaires) ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22150001000014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 183-571899 (2023-09-19)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 558 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021109
Se réfère à l'avis: 2023/S 183-571899
Numéro JO-S: 9
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conseil départemental du Cantal 15000 Aurillac
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: ets Rudelle Fabre
Adresse postale: 51 Av Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 76 518 EUR 💰
Nom: sa Guiet
Adresse postale: 49 Av Georges Pompidou
Valeur totale du marché: 73 825 EUR 💰
Nom: garage Arnaud
Adresse postale: 45 Av Georges Pompidou
Valeur totale du marché: 95 503 EUR 💰
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 81 348 EUR 💰
127 108 EUR 💰
Nom: cayla
Adresse postale: rte De Montauban
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 152 800 EUR 💰
125 186 EUR 💰
192 178 EUR 💰
143 607 EUR 💰
115 260 EUR 💰
130 308 EUR 💰
143 885 EUR 💰
157 000 EUR 💰
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Nom: faurie Cantal
Adresse postale: 78 Av De Conthe
Valeur totale du marché: 144 900 EUR 💰
Nom: etablissements Magarinos
Adresse postale: z a De Bel Air
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: rectif 15000
Adresse postale: route De Toulouse Salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
860 000 EUR 💰
692 000 EUR 💰
692 800 EUR 💰
666 000 EUR 💰
Nom: bucher Municipal Coudes Sarl
Adresse postale: za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 30 753 EUR 💰
37 900 EUR 💰
35 580 EUR 💰
89 301 EUR 💰
61 500 EUR 💰
70 500 EUR 💰
Nom: acometis
Adresse postale: 7 Pl Du 17 Novembre
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 89 151 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
4
3
Source: OJS 2024/S 009-021109 (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 558 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021109
Se réfère à l'avis: 2023/S 183-571899
Numéro JO-S: 9
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conseil départemental du Cantal 15000 Aurillac
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: ets Rudelle Fabre
Adresse postale: 51 Av Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 76 518 EUR 💰
Nom: sa Guiet
Adresse postale: 49 Av Georges Pompidou
Valeur totale du marché: 73 825 EUR 💰
Nom: garage Arnaud
Adresse postale: 45 Av Georges Pompidou
Valeur totale du marché: 95 503 EUR 💰
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 81 348 EUR 💰
127 108 EUR 💰
Nom: cayla
Adresse postale: rte De Montauban
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 152 800 EUR 💰
125 186 EUR 💰
192 178 EUR 💰
143 607 EUR 💰
115 260 EUR 💰
130 308 EUR 💰
143 885 EUR 💰
157 000 EUR 💰
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Nom: faurie Cantal
Adresse postale: 78 Av De Conthe
Valeur totale du marché: 144 900 EUR 💰
Nom: etablissements Magarinos
Adresse postale: z a De Bel Air
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: rectif 15000
Adresse postale: route De Toulouse Salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
860 000 EUR 💰
692 000 EUR 💰
692 800 EUR 💰
666 000 EUR 💰
Nom: bucher Municipal Coudes Sarl
Adresse postale: za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 30 753 EUR 💰
37 900 EUR 💰
35 580 EUR 💰
89 301 EUR 💰
61 500 EUR 💰
70 500 EUR 💰
Nom: acometis
Adresse postale: 7 Pl Du 17 Novembre
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 89 151 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
4
3
Source: OJS 2024/S 009-021109 (2024-01-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)