l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants indiqués sont les montants maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les besoins porteront sur des matériels qui pourront être neufs ou d'occasion selon les prescriptions indiquées dans les marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules et de matériels de viabilité hivernale pour le Département du Cantal (7 lots)
2023fcssam0133”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants indiqués sont les montants maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les besoins porteront sur des matériels qui pourront être neufs ou d'occasion selon les prescriptions indiquées dans les marchés subséquents
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules légers thermiques genre Vp
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: conseil départemental du Cantal 15000 - aurillac
Description du marché: acquisition de véhicules légers thermiques genre Vp.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules légers thermiques utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: acquisition de véhicules légers thermiques utilitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules légers propres zéro émission produite à l'utilisation (y compris utilitaires)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché:
“acquisition de véhicules légers propres zéro émission produite à l'utilisation (y compris utilitaires)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 3,5 tonnes jusqu'à 8 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Description du marché: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 3,5 tonnes jusqu'à 8 tonnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 8 tonnes jusqu'à 32 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 8 tonnes jusqu'à 32 tonnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 860 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de lames et étraves de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Chasse-neige📦
Description du marché: acquisition de lames et étraves de déneigement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de saleuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Description du marché: acquisition de saleuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 244 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés.En cas de groupement, un document relatif au pouvoir de la personne à engager ledit groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespour les entreprises de création récente : déclaration appropriée de banques (garanties bancaires) ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-24
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon”
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2023/S 183-571899 (2023-09-19)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 558 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: conseil départemental du Cantal 15000 Aurillac
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 183-571899
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023c0009
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: acquisition de véhicules légers thermiques genre Vp
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Rudelle Fabre
Adresse postale: 51 Av Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 518 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sa Guiet
Adresse postale: 49 Av Georges Pompidou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 825 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: garage Arnaud
Adresse postale: 45 Av Georges Pompidou
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 503 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 348 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023c0010
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: acquisition de véhicules légers thermiques utilitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 108 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cayla
Adresse postale: rte De Montauban
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 800 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 186 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 178 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 607 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023c0011
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“acquisition de véhicules légers propres zéro émission produite à l'utilisation (y compris utilitaires)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 260 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 308 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 885 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023c0012
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 3,5 tonnes jusqu'à 8 tonnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: faurie Cantal
Adresse postale: 78 Av De Conthe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 900 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Magarinos
Adresse postale: z a De Bel Air
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023c0013
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: acquisition de châssis-cabines de Ptac supérieur à 8 tonnes jusqu'à 32 tonnes
Nom et adresse du contractant
Nom: rectif 15000
Adresse postale: route De Toulouse Salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 860 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 692 000 💰
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 692 800 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 666 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023c0014
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: acquisition de lames et étraves de déneigement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bucher Municipal Coudes Sarl
Adresse postale: za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 753 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 900 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 580 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023c0015
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: acquisition de saleuses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 301 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 500 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 500 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: acometis
Adresse postale: 7 Pl Du 17 Novembre
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Code postal: 68360
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 151 💰
Source: OJS 2024/S 009-021109 (2024-01-08)