accord-Cadre Pour L'Acquisition De Mobilier Scolaire Pour Les Classes Et Les Espaces De Restauration

Commune de fillière

mobilier scolaire destinés aux écoles maternelles et élémentaires des communes membres du groupement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.

Qui ?

• Commune de fillière

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-11	Avis de marché
2023-07-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 23.11006
Brève description:

mobilier scolaire destinés aux écoles maternelles et élémentaires des communes membres du groupement

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de filliere
Adresse postale: 300 rue des Fleuries, Thorens-Glieres
Code postal: 74570
Commune postale: Filliere
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@commune-filliere.fr 📧
Téléphone: +33 450228232 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-423572
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: mobilier pour les classes
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an maximum. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans maximum

Intitulé du lot: mobilier pour les espaces de restauration
Numéro du lot: 2
Brève description:

mobilier de restauration collective destinés aux écoles maternelles et élémentaires des communes membres du groupement

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 Place de la Mairie 74570 - filliere

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: fillière
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits du Bpu évalué
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La variété et la qualité de la gamme proposée sur le catalogue électronique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les caractéristiques environnementales des produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Les fonctionnalités et l'ergonomie de l'outil de commande en ligne
Les prestations proposées par le service après-vente
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): L'organisation des moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006258600017
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''epagny Metz-Tessy
Adresse postale: 143, rue de la République
Commune postale: Epagny Metz Tessy
Code postal: 74330
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Téléphone: +33 450220471 📞
Courrier électronique: mairie@epagnymetztessy.fr 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Filliere
Adresse postale: 9 Place de la Mairie
Téléphone: +33 450224015 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 134-423572 (2023-07-11)

Informations complémentaires (2023-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450195
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-423572
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2023/S 141-450195 (2023-07-20)

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