Accord-cadre portant sur la mise à disposition de personnels intérimaires (2 lots)
SEM EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT
Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de la SEM EMH, lorsqu’elle a besoin de recourir à du renfort temporaire ou au remplacement de salariés absents en vue d’assurer la continuité d’activité (que ce soit à temps plein ou à temps partiel : ex : remplacement femme de ménage)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Randstad
- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-01 | Avis de marché |
| 2023-09-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sem eurometropole de metz habitat
Adresse postale: 10 rue du Chanoine Collin BP 20725
Code postal: 57025
Commune postale: METZ CEDEX 01
Contact
Adresse Internet: http://sem-emh.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: +33 387750340 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-336130
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 - Personnels techniques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Lot 2 : personnels administratifs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Metz et environs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Metz
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 90878042200014
Autre type de pouvoir adjudicateur: SEM logement social
Contact
Point de contact: www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre BP 81022
Commune postale: Metz
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500 📞
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 107-336130 (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de la SEM EMH, lorsqu’elle a besoin de recourir à du renfort temporaire ou au remplacement de salariés absents en vue d’assurer la continuité d’activité (que ce soit à temps plein ou à temps partiel : ex : remplacement femme de ménage)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sem eurometropole de metz habitat
Adresse postale: 10 rue du Chanoine Collin BP 20725
Code postal: 57025
Commune postale: METZ CEDEX 01
Contact
Adresse Internet: http://sem-emh.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: +33 387750340 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-336130
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire : 3 attributaires maximum pour le lot1 , 3 attributaires maximum pour le lot 2
pour être attributaire de l'accord-cadre, les candidats devront obtenir à minima 70 points/100 lors de l'analyse des offres
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 - Personnels techniques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de la SEM EMH, lorsqu’elle a besoin de recourir à du renfort temporaire ou au remplacement de salariés absents en vue d’assurer la continuité d’activité
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Description des renouvellements:
L’accord-cadre prendra effet à sa date de notification et se terminera le 31 décembre 2023
Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026
Le marché comprend une clause de réexamen pour tenir compte des aléa technique ou financière de ce programme sont prévues dans le cadre du marché et seront mis en oeuve sur demande de l’acheteur. Elles portent sur les modifications visées ci après :
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• En cas d’évolution importante de la législation ou de la réglementation, notamment de la
législation fiscale, de la législation du travail, des règles de sécurité ou de la législation
relative à la protection de l’Environnement
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de la SEM EMH, lorsqu’elle a besoin de recourir à du renfort temporaire ou au remplacement de salariés absents en vue d’assurer la continuité d’activité (que ce soit à temps plein ou à temps partiel)
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La dénonciation de la reconduction pourra être effectuée par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard QUATRE (04) mois avant la date d’anniversaire du marché soit au plus tard le 31 Août de chaque année.
Description des options:
le marché comprend une clause de réexamen pour tenir compte des aléa technique ou financière de ce programme sont prévues dans le cadre du marché et seront mis en oeuve sur demande de l’acheteur. Elles portent sur les modifications visées ci après :
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Site principal ou lieu d'exécution: Metz et environs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
La présente consultation est réservée aux entreprises de travail temporaire répondant à la définition de l’article L.1251-2 du code du travail et dans le respect des dispositions L.1251-1 à L1251-4 du code du travail
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Metz
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 90878042200014
Autre type de pouvoir adjudicateur: SEM logement social
Contact
Point de contact: www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire : 3 attributaires maximum pour le lot1 , 3 attributaires maximum pour le lot 2
pour être attributaire de l'accord-cadre, les candidats devront obtenir à minima 70 points/100 lors de l'analyse des offres
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre BP 81022
Commune postale: Metz
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500 📞
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 107-336130 (2023-06-01)
Avis d'attribution de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-587233
Se réfère à l'avis: 2023/S 107-336130
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodes de sélection des intérimaires
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à la mission
modalités de mise en œuvre par la société pour garantir la réactivité nécessaire à la bonne exécution du marché
méthodes de gestion, de suivi administratifs, reporting
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humaines affectés à la mission
Modalités de mise en œuvre par la société pour garantir la réactivité nécessaire à une bonne exécution du marché
Méthode de gestion, de suivi administratif, reporting
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom: Randstad
Numéro d'enregistrement national: 329 925 010 08262
Adresse postale: 160 Bis Rue de Paris
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole.public@synergie.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Adresse postale: 160 Bis rue de Paris
Commune postale: Boulogne billancourt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-587233
Se réfère à l'avis: 2023/S 107-336130
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire : 3 attributaires maximum pour le lot 1 , 3 attributaires maximum pour le lot 2
pour être attributaire de l'accord-cadre, les candidats devront obtenir à minima 70 points/100 lors de l'analyse des offres
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodes de sélection des intérimaires
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à la mission
modalités de mise en œuvre par la société pour garantir la réactivité nécessaire à la bonne exécution du marché
méthodes de gestion, de suivi administratifs, reporting
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humaines affectés à la mission
Modalités de mise en œuvre par la société pour garantir la réactivité nécessaire à une bonne exécution du marché
Méthode de gestion, de suivi administratif, reporting
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom: Randstad
Numéro d'enregistrement national: 329 925 010 08262
Adresse postale: 160 Bis Rue de Paris
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole.public@synergie.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Adresse postale: 160 Bis rue de Paris
Commune postale: Boulogne billancourt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire : 3 attributaires maximum pour le lot 1 , 3 attributaires maximum pour le lot 2
Source: OJS 2023/S 188-587233 (2023-09-26)
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