accord-cadre portant sur la maintenance et L'Exploitation des installations de ventilation, de climatisation, de chambre froide, du chauffage, de la production ecs et de la plomberie
la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de plomberie et de production d'eau Chaude Sanitaire (Ecs) des bâtiments de la Délégation Régionale Inserm Nord-Ouest.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-07.
Avis de marché (2023-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: inserm DR Nord-Ouest
Adresse postale:
“maison Régionale de la recherche Clinique, 6, rue du Professeur Laguesse - bP 40118”
Commune postale: Lille
Code postal: 59016
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Thierry VAES, Responsable Achats-Marchés
Téléphone: +33 320299379📞
Courrier électronique: achats.nord-ouest@inserm.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: https://www.inserm.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPST (Établissement public à caractère scientifique et technologique)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre portant sur la maintenance et L'Exploitation des installations de ventilation, de climatisation, de chambre froide, du chauffage, de la...”
Titre
accord-cadre portant sur la maintenance et L'Exploitation des installations de ventilation, de climatisation, de chambre froide, du chauffage, de la production ecs et de la plomberie
LIL-DR-23-06-05-PREST
la maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de plomberie et de production d'eau Chaude Sanitaire (Ecs) des bâtiments de la Délégation Régionale Inserm Nord-Ouest.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: - Bâtiment BISERTE - 1 Rue Michel Polonovski, 59000 Lille
Description du marché:
“la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) suivant...”
Description du marché
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) suivant :
- Cctp Lot 01 - ventilation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“en effet ce marché pourra être reconduit de manière TACITE trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date d'anniversaire.
la durée...”
Description des renouvellements
en effet ce marché pourra être reconduit de manière TACITE trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date d'anniversaire.
la durée maximale totale du marché public n'excèdera pas quarante-huit (48) mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: climatisation à détente directe et chambre froide
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“- Bâtiment BISERTE- 1 Rue Michel Polonovski, 59000 Lille - bâtiment Délégation Régionale Inserm Nord-Ouest - 6, rue du Professeur Laguesse, 59000 Lille”
Description du marché:
“la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) suivant...”
Description du marché
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) suivant :
- Cctp Lot 02 - climatisation à détente directe et chambres froides.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la notification faite au Titulaire.
En effet ce marché pourra être reconduit de...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la notification faite au Titulaire.
En effet ce marché pourra être reconduit de manière TACITE trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date d'anniversaire.
la durée maximale totale du marché public n'excèdera pas quarante-huit (48) mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: climatisation à eau glacée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) suivant...”
Description du marché
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) suivant :
- Cctp Lot 03 - climatisation à eau glacée.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage, Production ECS, Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) suivant...”
Description du marché
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) suivant :
- Cctp Lot 04 - chauffage, Production ECS, Plomberie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le mode de règlement des prestations est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Son point de départ est fixé conformément...”
Conditions d'exécution du contrat
le mode de règlement des prestations est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du CCAP. Le nantissement ou la cession de créances s'effectue conformément aux articles R.2191-45 et suivants du code de la commande publique et dans les conditions du CCAP. Les prix du marché seront révisables dans les conditions édictées par le CCAP. Aucune garantie financière n'est exigée pour l'exécution du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-04-09 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info - voir RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 59542424 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours :
En cas de manquement par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur aux obligations de publicité...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours :
En cas de manquement par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d'être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants :
- avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ;
- dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ;
- un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ;
- un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 217-683239 (2023-11-07)
Informations complémentaires (2023-12-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la maintenance et d'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de plomberie et de production d'eau Chaude Sanitaire...”
Brève description
la maintenance et d'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de plomberie et de production d'eau Chaude Sanitaire (Ecs) des bâtiments de la Délégation Régionale Inserm Nord-Ouest
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 217-683239
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1- Ventilation
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 60 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 120 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2 - Climatisation à détente directe et chambre froide
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 60 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 80 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 280 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 360 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-12-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionaire est tenu de maintenir son offre
Ancienne valeur
Date: 2024-04-09 📅
Nouvelle valeur
Date: 2024-05-07 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités douverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-11 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-08 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 239-750224 (2023-12-07)