Accord-Cadre portant fourniture de prestations de travail intérimaire
Hérault Logement
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2023-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de main-d'œuvre pour les particuliers › Service de personnel intérimaire pour les particuliers
- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-18 | Avis de marché |
| 2023-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 23aoz052
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Service de personnel intérimaire pour les particuliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault logement
Adresse postale: 100 rue de l'oasis, CS 67249
Code postal: 34085
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://logement.herault.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467847500 📞
Fax: +33 467847549 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445051
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Agence Montpellier
Numéro du lot: 01
Brève description: Agence La Montpelliéraine
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: Agence Coeur Hérault
Intitulé du lot: Agence Littoral
Numéro du lot: 03
Brève description: Agence Bassin de Thau
Intitulé du lot: Agence Gardiole
Numéro du lot: 04
Brève description: Agence Métropole - Est Hérault
Intitulé du lot: Agence Ouest Hérault
Numéro du lot: 05
Brève description: Agence Ouest Hérault
Intitulé du lot: Siège Hérault Logement
Numéro du lot: 06
Brève description: Siège Hérault Logement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Hérault 34000 - Montpellier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège Hérault Logement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27340001000024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-445051 (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 23aoz052
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Service de personnel intérimaire pour les particuliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault logement
Adresse postale: 100 rue de l'oasis, CS 67249
Code postal: 34085
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://logement.herault.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467847500 📞
Fax: +33 467847549 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445051
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Visites des postes seront organisées au moment de la réunion de lancement du marché avec les entreprises retenues
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Numéro du lot: 01
Brève description: Agence La Montpelliéraine
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: Agence Hérault
Numéro du lot: 02
Brève description: Agence Coeur Hérault
Intitulé du lot: Agence Littoral
Numéro du lot: 03
Brève description: Agence Bassin de Thau
Intitulé du lot: Agence Gardiole
Numéro du lot: 04
Brève description: Agence Métropole - Est Hérault
Intitulé du lot: Agence Ouest Hérault
Numéro du lot: 05
Brève description: Agence Ouest Hérault
Intitulé du lot: Siège Hérault Logement
Numéro du lot: 06
Brève description: Siège Hérault Logement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Hérault 34000 - Montpellier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (celle annexée au Dce est obligatoire)
Déclaration du chiffre d'affaires global des 3 dernières années, notamment le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public. Pour les entreprises nouvellement créées, possibilité de justifier de ses capacités économiques et financières par tout autre moyen (ex : attestation précisant l'étendue des fonds propres de la société, attestation de bonne tenue de compte...)
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
preuve que le prestataire a la capacité juridique de mettre à disposition du personnel à un tiers selon les dispositions des articles L. 8241-1 et L. 1251-1 du Code du Travail, est inscrit au registre du commerce ou de la profession comme entreprise de travail temporaire et fait l'objet d'une déclaration préalable faite à l'autorité administrative (Art. L1251-45 du Code du Travail).
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège Hérault Logement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27340001000024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Visites des postes seront organisées au moment de la réunion de lancement du marché avec les entreprises retenues
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-445051 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-472031
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-445051
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 149-472031 (2023-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-472031
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-445051
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Procédure déclarée sans suite pour des motifs techniques (modification de l'allotissement) en vertu de l'article R2185-1 du Code de la commande publique permettant, à tout acheteur, à tout moment, de déclarer une procédure sans suite.
une nouvelle consultation ayant le même objet sera publiée prochainement
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Référence
Informations complémentaires
Procédure déclarée sans suite pour des motifs techniques (modification de l'allotissement) en vertu de l'article R2185-1 du Code de la commande publique permettant, à tout acheteur, à tout moment, de déclarer une procédure sans suite.
une nouvelle consultation ayant le même objet sera publiée prochainement
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