L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre portant fourniture de prestations de travail intérimaire
23aoz052
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Service de personnel intérimaire pour les particuliers📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Hérault 34000 - Montpellier
Description du marché: Agence La Montpelliéraine
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Agence Coeur Hérault
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Agence Bassin de Thau
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Gardiole
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Agence Métropole - Est Hérault
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Agence Ouest Hérault
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siège Hérault Logement
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Siège Hérault Logement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dc1 et Dc2
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (celle annexée au Dce est obligatoire)”
Liste et brève description des conditions
Dc1 et Dc2
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (celle annexée au Dce est obligatoire)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du chiffre d'affaires global des 3 dernières années, notamment le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public....”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du chiffre d'affaires global des 3 dernières années, notamment le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public. Pour les entreprises nouvellement créées, possibilité de justifier de ses capacités économiques et financières par tout autre moyen (ex : attestation précisant l'étendue des fonds propres de la société, attestation de bonne tenue de compte...)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
preuve que le prestataire a la capacité juridique de mettre à disposition du personnel à un tiers selon les dispositions des articles L. 8241-1 et L. 1251-1 du Code du Travail, est inscrit au registre du commerce ou de la profession comme entreprise de travail temporaire et fait l'objet d'une déclaration préalable faite à l'autorité administrative (Art. L1251-45 du Code du Travail).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Hérault Logement
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Visites des postes seront organisées au moment de la réunion de lancement du marché avec les entreprises retenues
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 139-445051 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-445051
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Agence Montpellier
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Agence Hérault
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Agence Littoral
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Agence Gardiole
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Agence Ouest Hérault
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Siège Hérault Logement
“Procédure déclarée sans suite pour des motifs techniques (modification de l'allotissement) en vertu de l'article R2185-1 du Code de la commande publique...”
Procédure déclarée sans suite pour des motifs techniques (modification de l'allotissement) en vertu de l'article R2185-1 du Code de la commande publique permettant, à tout acheteur, à tout moment, de déclarer une procédure sans suite.
une nouvelle consultation ayant le même objet sera publiée prochainement
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 149-472031 (2023-07-31)