ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES DE DEVELOPPEMENT ET DE MAINTIEN EN CONDITIONS OPERATIONNELLES DES LOGICIELS DU LIST

CEA DE PARIS SACLAY

Date limite

Deadline 2026-06-10

Qui ?

• CEA DE PARIS SACLAY

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services de programmation et de conseil en logiciels

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-06	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multiattributaires de developpement et de maintien en conditions operationnelles des logiciels du list
Numéro de référence: B25-01522
Brève description:

ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES DE DEVELOPPEMENT ET DE MAINTIEN EN CONDITIONS OPERATIONNELLES DES LOGICIELS DU LIST

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de programmation et de conseil en logiciels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: LOT 1 MODELISATION / SIMULATION NUMERIQUE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: LOT 1 MODELISATION / SIMULATION NUMERIQUE
Informations complémentaires:

L’accord cadre sera multi attribués à un maximum de trois attributaires pour chaque lot.

Site principal ou lieu d'exécution: CEA Paris Saclay
Code postal: 91191
Ville: Gif sur Yvette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: LOT 3 CALCUL EMBARQUE SOFTWARE
Description du marché: LOT 3 CALCUL EMBARQUE SOFTWARE
Informations complémentaires:

L’accord cadre sera multi attribués à un maximum de trois attributaires pour chaque lot. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: LOT 2 CALCUL EMBARQUE HARDWARE
Description du marché: LOT 2 CALCUL EMBARQUE HARDWARE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

cf. DCE L'accord cadre sera multi attribués à un maximum de trois attributaires pour chaque lot.

Code postal: 91190
Ville: Saclay

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cea de paris saclay
Numéro d'enregistrement national: 77568501900488
Adresse postale: ROUTE N 306
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valentin.spilotros@cea.fr 📧
Téléphone: +33 016908045 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre de plusieurs groupements. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Organe de révision
Nom: TA de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-316333 (2026-05-06)

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